Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ i
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. AVIS . Nous avons , pour notre part , accompli la tâche qui nous était imposée . L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a ...
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. AVIS . Nous avons , pour notre part , accompli la tâche qui nous était imposée . L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a ...
ÇáÕÝÍÉ iii
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. S. it .à u . ale ans ! ses ble Eu- les ar- ne SON des Our S е AVIS . iij la continuation à M. Pardessus ( 1 ) , renferme un vice ...
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. S. it .à u . ale ans ! ses ble Eu- les ar- ne SON des Our S е AVIS . iij la continuation à M. Pardessus ( 1 ) , renferme un vice ...
ÇáÕÝÍÉ 2
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger ... ( 2 ) jusqu'à sa mort arrivée en avril 1610 , remplacé par P. Phelippeaux , seigneur ... un roi - N ° 2. · DÉCLARATION et serment du roi 2 HENRI IV . INTERRÈGNE ...
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger ... ( 2 ) jusqu'à sa mort arrivée en avril 1610 , remplacé par P. Phelippeaux , seigneur ... un roi - N ° 2. · DÉCLARATION et serment du roi 2 HENRI IV . INTERRÈGNE ...
ÇáÕÝÍÉ 3
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger ... un bon légitime et libre concile général et national pour en suivre et ... un prince protestant . V. ci - après , décembre 1592 , déclaration du duc do Mayenne ...
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger ... un bon légitime et libre concile général et national pour en suivre et ... un prince protestant . V. ci - après , décembre 1592 , déclaration du duc do Mayenne ...
ÇáÕÝÍÉ 5
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. donné et donnons aux dessusdits termes et délay d'un mois à compter du jour de la publication qui sera faite de ces dites ...
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. donné et donnons aux dessusdits termes et délay d'un mois à compter du jour de la publication qui sera faite de ces dites ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés deschargez desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes