Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ 3
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. - N ° 2. · DÉCLARATION et serment du roi à son avénement à la couronne , suivie de l'adhésion des princes , ducs , pairs et autres ...
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. - N ° 2. · DÉCLARATION et serment du roi à son avénement à la couronne , suivie de l'adhésion des princes , ducs , pairs et autres ...
ÇáÕÝÍÉ 5
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger ... autre que de s'opposer aux desseins desdits hérétiques , pour conserver ... l'authorité royale s'estoit armé , joint et mis avec lesdits hérétiques contre les ...
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger ... autre que de s'opposer aux desseins desdits hérétiques , pour conserver ... l'authorité royale s'estoit armé , joint et mis avec lesdits hérétiques contre les ...
ÇáÕÝÍÉ 8
... l'entière guérison des corps de cet état trop atténué et affoibli de la longueur et violence de la maladie dont il ... une partie en Picardie sous la conduite de notre très cher et bien aimé cousin le duc de Longueville , une autre en ...
... l'entière guérison des corps de cet état trop atténué et affoibli de la longueur et violence de la maladie dont il ... une partie en Picardie sous la conduite de notre très cher et bien aimé cousin le duc de Longueville , une autre en ...
ÇáÕÝÍÉ 9
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. NOVEMBRE 1589. 13 leur a été toujours logée à la vue l'une de l'autre et de tous les combats qui s'y sont faits , bien que ce ...
depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 Decrusy, Athanase Jean Léger Jourdan, François André Isambert. NOVEMBRE 1589. 13 leur a été toujours logée à la vue l'une de l'autre et de tous les combats qui s'y sont faits , bien que ce ...
ÇáÕÝÍÉ 10
... l'hiver pendant que nous espérons si bien employer le temps que nous et nos sujets n'auront point d'occa- sion de plaindre et regretter ladite remise : ( 2 ) De quoy désirant que nosdits sujets de la qualité sus- dite et tous autres qui ...
... l'hiver pendant que nous espérons si bien employer le temps que nous et nos sujets n'auront point d'occa- sion de plaindre et regretter ladite remise : ( 2 ) De quoy désirant que nosdits sujets de la qualité sus- dite et tous autres qui ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés deschargez desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes