Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ 1
... janvier 1605 ( 4 ) ; chancelier à la mort de Bellièvre , le décembre 1607 , suivant lettres du 10 , vérifiées au parl . 9 le 4 février 1609 . ( 1 ) V. à cette date le serment du sacre . ( 2 ) A cette époque , le roi prit le sceau en ...
... janvier 1605 ( 4 ) ; chancelier à la mort de Bellièvre , le décembre 1607 , suivant lettres du 10 , vérifiées au parl . 9 le 4 février 1609 . ( 1 ) V. à cette date le serment du sacre . ( 2 ) A cette époque , le roi prit le sceau en ...
ÇáÕÝÍÉ 6
... janvier 1599. ( Vol . 99 , fo 96. ) No 12. ARRÊT du parlement séant à Paris qui proclame te cardinal de Bourbon roi sous le nom de Charles X ( 2 ) , et le duc de Mayenne son lieutenant général . Paris , 21 novembre 1589. ( Bibl . royale ...
... janvier 1599. ( Vol . 99 , fo 96. ) No 12. ARRÊT du parlement séant à Paris qui proclame te cardinal de Bourbon roi sous le nom de Charles X ( 2 ) , et le duc de Mayenne son lieutenant général . Paris , 21 novembre 1589. ( Bibl . royale ...
ÇáÕÝÍÉ 13
... janvier 1590. ( Vol . QQ , f ° 99. — Mém . ch . des compt . GGGG , fo 7. ) No 20. - DÉCLARATION de Henri IV sur l'arrivée du légat a latere envoyé par le pape ( 2 ) . Au camp de Falaise , 5 janvier 1590 , reg . au parl . le 16. ( Vol ...
... janvier 1590. ( Vol . QQ , f ° 99. — Mém . ch . des compt . GGGG , fo 7. ) No 20. - DÉCLARATION de Henri IV sur l'arrivée du légat a latere envoyé par le pape ( 2 ) . Au camp de Falaise , 5 janvier 1590 , reg . au parl . le 16. ( Vol ...
ÇáÕÝÍÉ 14
... janvier 1590 ; reg . au parl . le 5 février . ( Vol . QQ , fo 110. ) ww N ° 24. ARRÊT d'enregistrement par le parlement de Paris de la bulle du pape portant institution du cardinal légat ( 3 ) . Paris , 26 janvier 1590. ( Reg . du ...
... janvier 1590 ; reg . au parl . le 5 février . ( Vol . QQ , fo 110. ) ww N ° 24. ARRÊT d'enregistrement par le parlement de Paris de la bulle du pape portant institution du cardinal légat ( 3 ) . Paris , 26 janvier 1590. ( Reg . du ...
ÇáÕÝÍÉ 22
... janvier 1591 ( 4 ) . 15 décembre 1590. ( Bibl . royale , liasse cotée L , 1491 , in - 8 ° , pièce 14. ) No 33 . · DÉCLARATION de Henri IV qui transfère à Mantes la juridiction de la prévôté et la vicomté de Paris ( 5 ) . Au camp de ...
... janvier 1591 ( 4 ) . 15 décembre 1590. ( Bibl . royale , liasse cotée L , 1491 , in - 8 ° , pièce 14. ) No 33 . · DÉCLARATION de Henri IV qui transfère à Mantes la juridiction de la prévôté et la vicomté de Paris ( 5 ) . Au camp de ...
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