Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ
... icelles . * ( Art . 79 de l'Ordonn . de LOUIS XII , mars 1498 , Ire de Blois . ) TOME XV . 1589 1610 . - PARIS LIBRAIRIE DE PLON FRÈRES , IMPRIMEURS - ÉDITEURS , RUE DE VAUGIRARD , 36 . 71200 AVIS . Nous avons , pour notre part ...
... icelles . * ( Art . 79 de l'Ordonn . de LOUIS XII , mars 1498 , Ire de Blois . ) TOME XV . 1589 1610 . - PARIS LIBRAIRIE DE PLON FRÈRES , IMPRIMEURS - ÉDITEURS , RUE DE VAUGIRARD , 36 . 71200 AVIS . Nous avons , pour notre part ...
ÇáÕÝÍÉ 8
... icelles et pour nous préparer à nous y trouver aussi de notre part : afin que cependant les forces que nous avions ne demeurassent inutiles , nous fîmes résolution , dès - lors , de les séparer en trois et en envoyâmes au même temps une ...
... icelles et pour nous préparer à nous y trouver aussi de notre part : afin que cependant les forces que nous avions ne demeurassent inutiles , nous fîmes résolution , dès - lors , de les séparer en trois et en envoyâmes au même temps une ...
ÇáÕÝÍÉ 9
... icelles sont tous nés et conçus ayant , par là , voulu commencer à introduire avec les étrangers le commerce et vénalité de nos villes et sujets pour ne laisser aucune espèce d'impiété sans être par eux mise en usage pour parvenir à ...
... icelles sont tous nés et conçus ayant , par là , voulu commencer à introduire avec les étrangers le commerce et vénalité de nos villes et sujets pour ne laisser aucune espèce d'impiété sans être par eux mise en usage pour parvenir à ...
ÇáÕÝÍÉ 11
... icelles comme pour autres particuliers , se- ront exempts et absous de toutes les peines qu'ils peuvent avoir encourues à cause du crime de félonie et rébellion et autres dé- pendans d'icelles contenues et mentionnées tant aux anciennes ...
... icelles comme pour autres particuliers , se- ront exempts et absous de toutes les peines qu'ils peuvent avoir encourues à cause du crime de félonie et rébellion et autres dé- pendans d'icelles contenues et mentionnées tant aux anciennes ...
ÇáÕÝÍÉ 12
... icelles contenues et mentionnées tant aux anciennes ordonnances et loix de ce royaume qu'aux édits et déclarations sur ce faites par le feu roy , notredit seigneur et frère : ( 5 ) Promettant en foy et parole du roy de recevoir ceux qui ...
... icelles contenues et mentionnées tant aux anciennes ordonnances et loix de ce royaume qu'aux édits et déclarations sur ce faites par le feu roy , notredit seigneur et frère : ( 5 ) Promettant en foy et parole du roy de recevoir ceux qui ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés deschargez desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes