Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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... forests ont esté ruinées et dissipées et à présent que Dien nous a fait la grâce de réduire nostre royaume en l'obéys- sance qui nous est dèuë , voulons et enjoignons à noz procureurs généraux et à leurs substituts , chacun en sa charge ...
... forests ont esté ruinées et dissipées et à présent que Dien nous a fait la grâce de réduire nostre royaume en l'obéys- sance qui nous est dèuë , voulons et enjoignons à noz procureurs généraux et à leurs substituts , chacun en sa charge ...
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... forests de ce royaume , comme ( 1 ) V. l'ordonn . de François Ier , mars 1515 , et la note ; l'ord . de Henri III , le estans la principale partie d'icelui et de nostre domaine CHEVERNY , CHANCELIER . --- 141 MAI 1597 .
... forests de ce royaume , comme ( 1 ) V. l'ordonn . de François Ier , mars 1515 , et la note ; l'ord . de Henri III , le estans la principale partie d'icelui et de nostre domaine CHEVERNY , CHANCELIER . --- 141 MAI 1597 .
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... forests sont presque ruinées entièrement : et ayant par nos édits de Folembray au mois de février 1596 , et de Rouen du mois de janvier dernier , pourvu au nombre excessif d'officiers , d'usages et chauffages et coupes extraordinaires ...
... forests sont presque ruinées entièrement : et ayant par nos édits de Folembray au mois de février 1596 , et de Rouen du mois de janvier dernier , pourvu au nombre excessif d'officiers , d'usages et chauffages et coupes extraordinaires ...
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... forests , et encore pour mesurer séparé- ment , et borner la quantité d'arpens dont se devra faire vente par chacun an en icelles , même distinguer et séparer les unes des autres , et de tout ce qu'ils auront sur ce fait , en faire les ...
... forests , et encore pour mesurer séparé- ment , et borner la quantité d'arpens dont se devra faire vente par chacun an en icelles , même distinguer et séparer les unes des autres , et de tout ce qu'ils auront sur ce fait , en faire les ...
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... forests qui se font par les lieutenans et conseillers ès siéges des tables de marbre , spécialement instituez pour cet effet , sout les meilleurs et plus assurez moyens pour les conserver et contenir nos autres officiers en leur devoir ...
... forests qui se font par les lieutenans et conseillers ès siéges des tables de marbre , spécialement instituez pour cet effet , sout les meilleurs et plus assurez moyens pour les conserver et contenir nos autres officiers en leur devoir ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés deschargez desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes