Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ 90
... eaux publiques , et qui prononce une amende de 200 écus contre ceux qui détournent à leur usage particulier les eaux de Paris ( 5 ) . Paris , 23 juillet 1594. ( Girard , Eaux de Paris , in 4o , p . 193 , 1812. ) ( 1 ) V. note sur les ...
... eaux publiques , et qui prononce une amende de 200 écus contre ceux qui détournent à leur usage particulier les eaux de Paris ( 5 ) . Paris , 23 juillet 1594. ( Girard , Eaux de Paris , in 4o , p . 193 , 1812. ) ( 1 ) V. note sur les ...
ÇáÕÝÍÉ 128
... eaux et forêts . créés depuis la mort de Charles IX . Rouen , janvier 1597 , reg . au parl . de Rennes , le 5 décembre 1597 , et à celui de Paris le 15 avril 1598. ( Vol . T T. , fo 348. ) - N ° 109. DECLARATION qui défend aux gens de ...
... eaux et forêts . créés depuis la mort de Charles IX . Rouen , janvier 1597 , reg . au parl . de Rennes , le 5 décembre 1597 , et à celui de Paris le 15 avril 1598. ( Vol . T T. , fo 348. ) - N ° 109. DECLARATION qui défend aux gens de ...
ÇáÕÝÍÉ 141
... eaux et forêts ( 1 ) , l'entretien des chemins publics et rivières , etc. Paris , mai 1527 , reg . en la ch . des eaux et forêts le 27 janvier 1690. ( Baudril- lart , rec . des réglemens forestiers , tom . I , p . 20. - Néron , I , 676 ...
... eaux et forêts ( 1 ) , l'entretien des chemins publics et rivières , etc. Paris , mai 1527 , reg . en la ch . des eaux et forêts le 27 janvier 1690. ( Baudril- lart , rec . des réglemens forestiers , tom . I , p . 20. - Néron , I , 676 ...
ÇáÕÝÍÉ 143
... eaux et forests faisant les ventes de ladite quantité de bois qui leur sera prescrite par chacun an , de les faire de proche en proche à tire et aire , garder les ordon- nances , et suivre en tout et par tout le réglement qui sera sur ...
... eaux et forests faisant les ventes de ladite quantité de bois qui leur sera prescrite par chacun an , de les faire de proche en proche à tire et aire , garder les ordon- nances , et suivre en tout et par tout le réglement qui sera sur ...
ÇáÕÝÍÉ 144
... eaux et forests qui se font par les lieutenans et conseillers ès siéges des tables de marbre , spécialement instituez pour cet effet , sout les meilleurs et plus assurez moyens pour les conserver et contenir nos autres officiers en leur ...
... eaux et forests qui se font par les lieutenans et conseillers ès siéges des tables de marbre , spécialement instituez pour cet effet , sout les meilleurs et plus assurez moyens pour les conserver et contenir nos autres officiers en leur ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés deschargez desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes