Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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... avons , pour notre part , accompli la tâche qui nous était imposée . L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a publié les quatre premiers volumes de Louis XVI . M. Armey , que des cir- constances malheureuses ont empêché de poursuivre ...
... avons , pour notre part , accompli la tâche qui nous était imposée . L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a publié les quatre premiers volumes de Louis XVI . M. Armey , que des cir- constances malheureuses ont empêché de poursuivre ...
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... avons reconnu la nécessité de suppléer à ces lacunes , de sorte que notre collection , qui ne devait être qu'un extrait ou abrégé de celle publiée en quelque sorte officiellement aux frais de l'état , s'est trouvée augmentée de cette ...
... avons reconnu la nécessité de suppléer à ces lacunes , de sorte que notre collection , qui ne devait être qu'un extrait ou abrégé de celle publiée en quelque sorte officiellement aux frais de l'état , s'est trouvée augmentée de cette ...
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... avons embras- sées . Elles serviront beaucoup et abondamment aux règnes de Louis XIV et de Louis XV . Mais nous avons été réduit à puiser presque exclusivement aux archives de l'hôtel Soubise , aux regis- tres du parlément , au palais ...
... avons embras- sées . Elles serviront beaucoup et abondamment aux règnes de Louis XIV et de Louis XV . Mais nous avons été réduit à puiser presque exclusivement aux archives de l'hôtel Soubise , aux regis- tres du parlément , au palais ...
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... avons désiré et désirens singuliè- rement recueillir , embrasser , chérir , conserver et joindre à notre sainte entreprise , autant ceux de la noblesse comme les ecclésiastiques et autres catholiques de ce royaume et les traiter selon ...
... avons désiré et désirens singuliè- rement recueillir , embrasser , chérir , conserver et joindre à notre sainte entreprise , autant ceux de la noblesse comme les ecclésiastiques et autres catholiques de ce royaume et les traiter selon ...
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... avons donné et donnons par ces présentes , pleine et entière main - levée , et sans qu'il leur soit méfait ni mèdit en leursdites personnes et biens . A cette fin , nous les avons pris et mis , prenons et mettons en nostre protection et ...
... avons donné et donnons par ces présentes , pleine et entière main - levée , et sans qu'il leur soit méfait ni mèdit en leursdites personnes et biens . A cette fin , nous les avons pris et mis , prenons et mettons en nostre protection et ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés deschargez desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes