Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 15Belin-Le-Prieur, 1821 |
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... Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond ... Henri III , Henri IV et Louis XIII se publient et resteront à nos frais si cette édition ne se place pas tout ...
... Henri IV et de Louis XIII . Not re collection peut donc être considérée comme achevée . Ce n'est pas sans un profond ... Henri III , Henri IV et Louis XIII se publient et resteront à nos frais si cette édition ne se place pas tout ...
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... HENRI DE BOURBON , ROI DE NAVARRE , Succède , sous le nom de Henri IV , au dernier des Valois , son parent au 22o dégré par saint Louis , le 2 août 1589 , sacré dans la cathédrale de 27 février ( 1 ) , reçu à Paris le 22 mars 1594 ...
... HENRI DE BOURBON , ROI DE NAVARRE , Succède , sous le nom de Henri IV , au dernier des Valois , son parent au 22o dégré par saint Louis , le 2 août 1589 , sacré dans la cathédrale de 27 février ( 1 ) , reçu à Paris le 22 mars 1594 ...
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... Henri III pour administrer la maison du roi ( 3 ) , fut remplacé dès le com- mencement du règne de Henri IV , par A. de Loménie , seigneur de la Ville- aux - Clercs ( 4 ) . DUCHES - PAIRIES EXISTANT A L'AVÈNEMENT DE HENRI IV A LA ...
... Henri III pour administrer la maison du roi ( 3 ) , fut remplacé dès le com- mencement du règne de Henri IV , par A. de Loménie , seigneur de la Ville- aux - Clercs ( 4 ) . DUCHES - PAIRIES EXISTANT A L'AVÈNEMENT DE HENRI IV A LA ...
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... HENRI , par la grâce de Dieu , roi de France et de Na- varre , promettons et jurons en foy et parole de roi , par ces . présentes , signées de nostre main , à tous nos bons et fidels sujets , de maintenir et conserver en notre royaume ...
... HENRI , par la grâce de Dieu , roi de France et de Na- varre , promettons et jurons en foy et parole de roi , par ces . présentes , signées de nostre main , à tous nos bons et fidels sujets , de maintenir et conserver en notre royaume ...
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... Henri III , de bonne mémoire , nostre très honoré seigneur et frère et nous jusques à ce que autrement il en ait esté advisé et arrêté par une paix générale en nostre royaume ou par les états généraux d'ice- lui qui seront ...
... Henri III , de bonne mémoire , nostre très honoré seigneur et frère et nous jusques à ce que autrement il en ait esté advisé et arrêté par une paix générale en nostre royaume ou par les états généraux d'ice- lui qui seront ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliage bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés deschargez desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes