Fabliaux ou contes du XIIe et du XIIIe sicle, 1

Chez Eugene Onfroy, 1779
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cxii - Dejtouches , s'il Nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Permiffion pour ce nceffaircs. A CES CAUSES, voulant favorablement traiter l'Expofant , Nous lui avons permis & permettons par ces Prfentes de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui...
cxiii - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'approbation y aura t donne , es mains de notre cher & fal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMBNIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
cxiii - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
cxii - A nos ams & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
cxiii - Chteau du Louvre, un dans celle de notre trs-cher & fal Chevalier Chancelier de France le Sieur DE MAUPEOU , & un dans celle dudit Sieur HUE DE MIROMENIL ; le tout peine de nullit des. Prfentes : du contenu defquelles vous...
cxiii - Voulons que la copie des Prfentes, qui fera imprime tout au long , au commencement ou la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement fignifie, & qu'aux copies collationnes par l'un de nos mes & faux Confeillers - Secrtaires foi foit ajoute comme l'original.
cxiii - Expofant, ou de celui qui le reprfentera, peine de faifie & de confifcation des exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende qui ne pourra tre modre pour la premire fois, de pareille amende & de dchance d'tat, en cas de rcidive , & de tous dpens, dommages & intrts, conformment l'Arrt du Confeil du 30 Aot 1777...
cxiii - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne , es mains de notre trs-cher 8 fal Chevalier , Chancelier de France , le Sieur DE LAMOIGNON , & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
cxiii - Confeillers-Secretaires , foi foit ajoute comme l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'excution d'icelles , tous Aes requis & nceflaires , fans demander autre permiflion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres ce contraires.
cxii - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant , Nous lui avons permis & permettons par ces Prfentes de faire imprimer ledit ouvrage autant de fois que bon lui femblera, & de le faire vendre '& dbiter par tout notre Royaume pendant le tems de fix annes confcutives, compter du jour de la date des Prfentes.