 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 820
...connaissent rien, tranchent sur tout. LOI. • . • • i » . . t Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut : Art. 1er. Tout individu, quelle que sort sa profession, civile, militaire ou autre, qui aura été... | |
 | Pierre Vinson - 1816 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 138
...et des provocations à la révolte. A Paris, le 9 novembre i8i5. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nous eussions voulu laisser toujours à l'action sage et mesurée des tribunaux ordinaires la répression... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 754
...ORDONNANCE DE HENRI IV, Sur le Fait des Chasses, Du mou de juin 1601. HESTRY, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, Salut. Les Rois, nos Prédécesseurs, pour réprimer la licence qu'un chacun s'est voulu de tout temps attribuer... | |
 | Jean Alexandre C. Buchon - 1827 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 502
...de reprendre les armes de la Pucelle d'Orléans et de ses frères. Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. Nos âmes et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,... | |
 | François André Isambert - 1825 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 392
...acquièrcnt une très grande autorité en sortant d'une bouche royale. Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. » L'utilité des chemins destinés à faciliter le transport des denrées a été reconnue dans tous... | |
 | Placide Justin - 1826 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 586
...l'île de Saint-Domingue , en l'Amérique. Du mois d'août i685. « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut: Savoir faisons , que les peuples qui habitent l'île de Saint-Domingue , dans l'Amérique , ont témoigné... | |
 | Jean-Paul Rabaut - 1826 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 470
.... " * PORTANT RÉVOCATION DE L'ÉDIT DE NANTES. Octobre i685. I Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Le roi Henri le Grand , notre aïeul , de glorieuse mémoire, voulant empêcher que la paix qu'il avait... | |
 | Enguerrand de Monstrelet - 1827 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 596
...reprendre les armes de la Pucelle d'Orle'ans et de ses frères. Louis , par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nos âmes et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,... | |
 | Jean Alexandre C. Buchon - 1827 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 494
...reprendre les armes de la Pucelle d'Orléans et de ses frères. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nos amés et féaux M. Charles Dulis , nostre conseiller et advocat-général en nostre cour des aides,... | |
 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Rouen - 1828 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 954
...PERIAUX LE JEUNE , RUE DE LA VICOMTE , N° 55. LETTRES PATENTES. CHARLES, parla grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. L'Académie des Sciences , des Belles-Lettres et des Arts , instituée en notre bonne ville de Rouen... | |
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Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. 
