Caboul, le Kachmir, Moultan et une par- tie de l'Afghanistan. La population des états médiats s'élève à 81,000,000 hab., celle des états vassaux 33,000,000 les colonies de la cou- ronne en présentent une de
En Afrique Sierra-Léone, dans la Nigritie ou Guinée occidentale, et la Côte-d'Or, dans la Guinée orientale; les îles de l'Atlantique: Fernando-Po, Ascension, Sainte-Hélène; le Cap de Bonne-Espérance; dans l'Océan indien: l'île Maurice (ou île de France), les groupes des îles Seychelles et Ami- rantes, et le port de Louquez dans l'île de Madagascar.
Dans l'Océanie : l'Australie (nommée aussi Nouvelle-Hollande), dont l'éta- blissement principal porte le nom de Nouvelle-Galles du Sud; la Diéménie ou terre Van Diemen.
En Amérique La Guyane, et les Antilles; la Martinique, la Guadeloupe, le groupe des Saintes, Marie Galande, Désidérade, Saint-Martin, le groupe de Sainte-Pierre et Miquelon.
En Asie: Les établissements de Pon- dichéry et de Karical, dans la Karna- tie; de Yanaon, dans les Circars sep- tentrionaux; de Chandernagor, au Ben- gale; de Mahé, dans le Malabar; et des loges (comptoirs ou bureaux de com- merce) à Mazulipatan, à Calicut et à Surate, dans l'Inde, à Moskat et à Moka dans l'Arabie.
En Afrique Dans la Sénégambie, le Sénégal, l'arrondissement de Gorée, le comptoir d'Abreda et diverses escales, ou lieux de marchés; dans l'Océan in- dien, l'île de Bourbon, et l'île de Sainte- Marie; des loges dans l'île de Mada- gascar, à Tamatave, à Foulepointe et près du fort Dauphin; enfin l'Algérie.
Dans l'Océanie; Les îles Marquises ou de Mouka-Hiva, et le protectorat sur les îles de l'archipel de Taïti.
PAYS-BAS (Hollande).
En Amérique Surinam et les îles de Curaçao et de Saint-Eustache.
En Afrique : Quelques établissements sans importance sur la Côte-d'Or; en Guinée, Elmina, port franc, est la ré- sidence du gouverneur.
Dans l'Océanie : Java (gouvernement
de Batavia), Sumatra, une partie de Bornéo, Celebes (le gouvernement de Macassar), Timor (une partie), l'ar- chipel des Moluques, et une partie de la Papouasie, ou Nouvelle-Guinée, au nord de l'Australie.
En Amérique. Des immenses con- trées que l'Espagne a possédées en Amérique, il ne lui reste plus que les îles de Cuba et de Porto-Rico; toutes les autres parties de ses vastes domaines américains sont devenues des républi- ques indépendantes (voir Républiques), telles que la Nouvelle-Grenade, Véné- zuela, l'Équateur, le Chili, le Pérou, le Mexique, etc., ou ont été cédées par elle aux États-Unis de l'Amérique sep- tentrionale.
En Afrique Ceuta, Penon de Velez et Metilla, dans les Présides, l'archipel des Canaries, et quelques forts dans l'empire de Maroc.
Dans l'Océanie: l'Archipel des Phi- lippines, dont les îles les plus impor- tantes sont celles de Luçon et de Min- danao; l'archipel des îles Mariannes et une fraction de l'île de Paragoa.
En Afrique Le groupe de Madère: l'archipel du Cap-Vert et un territoire continental dans la Sénégambie; les îles de San-Thomas, le gouvernement d'Angola (formé d'une partie du Congo, dans la Nigritie), le gouvernement de Mosambique, etc.
En Asie Dans l'Inde, Villa-Nova de Goa (dans le Bedjapour), Damaun (dans le Guzerate); en Chine, Macao, dans la Malaisie (qui est comprise éga- lement dans l'Océanie), une partie de l'île de Timor, et les îles de Sabrao et Solor.
En Amérique l'Islande, le Groen- land; les Antilles: Sainte-Croix, Saint- Thomas et Saint-Jean.
En Afrique: De petits établissements sans importance; le fort Christians- bourg est le plus considérable.
En Asie: Les établissements de Tran- quebar, dans le royaume de Tanjaore, et de Sarampour, dans le Bengale; et des loges à Porto-Novo, Calicut, Be- lassor, Patna.
1824, 17 Mars. Traité signé à Lon- dres entre les Pays-Bas et la Grande- Bretagne pour la cession de l'île de Sumatra aux premiers, et celle des établissements hollandais sur le con- tinent indien, ainsi que de la ville et du fort de Malacca, à la Grande- Bretagne.
1825, 28 Février. Convention con- cernant les limites de l'Amérique russe, et la navigation de l'Océan pacifique. 1826. Par un article additionnel au traité de 1826, entre la France et la Grande-Bretagne,les navires français ont obtenu la liberté d'importer dans les colonies anglaises (à l'exception de celles possédées par la compa- gnie des Indes), tous les produits, non prohibées, du sol et des manu- factures françaises: la réciprocité a été accordée au pavillon anglais, pour les colonies françaises. 1838, Septembre. Cession du port d'Aden en Arabie, à la Grande-Bre- tagne. 1839, 31 Mai.
Convention de com- merce signée à Zanzibar entre la Grande-Bretagne et l'imanat de
Traité de paix signé à Nankin, par lequel la Grande-Bre- tagne acquiert la propriété de plu- sieurs territoires en Chine.
Commerce. A une époque où les intérêts matériels occupent une si large place dans la pensée des hommes, à une époque où les relations commer- ciales et maritimes ont partout atteint un degré remarquable de développe- ment, et où les gouvernements accor- trie et au commerce, la connaissance dent une protection attentive à l'indus- des principes généraux admis entre les peuples, dans leurs rapports réci- proques de commerce et de navigation, ne saurait suffire aux armateurs pru- dents, non plus qu'aux agents diplo- matiques et consulaires, appelés par leurs fonctions à protéger les intérêts de leurs nationaux. En négligeant de s'instruire des modifications que les
traités particuliers ont apportées à l'ap- | orientales. Elle existe depuis l'année plication de ces principes généraux, 1599. La charte que lui a octroyée le les uns s'exposeraient à perdre les gouvernement britannique a toujours avantages que les traités leur assurent été renouvelée; le dernier renouvelle- ou à violer les règles spéciales qu'ils ment est de 1834 et pour vingt ans. établissent; les autres à rendre leur L'acte de 4834 a mis fin à l'existence protection illusoire ou du moins incom- commerciale de la compagnie : son plète. Il est donc important que tout rôle est borné désormais à la percep- négociant, que tout agent diplomatique tion des impôts, et à l'exploitation des ou consulaire connaisse avec précision ressources des vastes contrées sur les- les avantages auxquels le commerce quelles s'est étendue sa domination. et la navigation de son pays peuvent La compagnie a conclu des traités avec prétendre, soit directement, en vertu les divers souverains des Indes orien- des traités conclus par son gouverne- tales: nous n'avons pas jugé qu'il fût ment, soit indirectement, en vertu de nécessaire de leur donner place dans l'assimilation aux états les plus favo- notre recueil; mais nous indiquerons risés. Il est de la même importance les principaux, ainsi que les volumes que tout administrateur, tout employé du grand recueil de MARTENS qui les supérieur des ports, tout juge des tri- renferment. (Voir, plus loin, à la Table bunaux de commerce, en un mot que des traités, Indes orientales, ainsi que tout magistrat ou homme de loi, sache, | la 2o partie de notre recueil. ) avec la même précision, quels sont Concordats, ou traités avec le les priviléges dont les étrangers sont, | Saint-Siége en ce qui concerne les af- par réciprocité et par assimilation, fon-faires de l'Église, la circonscription dés à réclamer le bénéfice.
Pour parvenir à connaître les modi- fications apportées aux principes gé- néraux en fait de commerce interna- tional et de navigation, ainsi que les avantages particuliers dont certains peuples sont appelés à profiter chez d'autres, une collection spéciale des traités de commerce et de navigation conclus entre les divers états du globe, était devenue une chose indispensable. Ce travail a été entrepris par l'un des auteurs du Recueil manuel, lequel a publié, en société avec M. le comte D'HAUTERIVE, de 1834 à 1837, un Re- cueil des traités de commerce et de na- vigation, dont les actes remontent à la paix de Westphalie, en 4648, et même au delà pour quelques états. Le recueil de MM. DE CUSSY et d'HAUTERIVE pourra donc être consulté avec une grande utilité pour les traités antérieurs à 4760, point de départ du grand recueil de MARTENS, et, dès lors, du Recueil ma- nuel et pratique que nous publions. Ce dernier ouvrage,qui renferme quelques traités de commerce et de navigation antérieurs à 1836, qui ont échappé aux recherches des auteurs du premier ouvrage, donne en outre tous les actes de même nature qui ont été publiés depuis que le recueil de MM. DE CUSSY et D'HAUTERIVE a paru.
Compagnie anglaise des Indes
des diocèses, etc. Depuis 1844, le Saint-Siége a conclu des concordats avec les gouvernements de Bade, Nas- sau et Wurtemberg; avec la Bavière, les Deux-Siciles, la France, le Hanovre, les Pays-Bas, la Prusse, la Sardaigne, la Suisse, etc. Les concordats ayant pour but la fixation et l'adoption de mesures intérieures, nous nous som- mes bornés à indiquer l'existence de ces actes.
Quelques traités entre les cantons suisses portent également le titre de concordat.
Confédérations d'états. Les prin- cipales confédérations d'états formant autant de républiques distinctes et in- dépendantes en ce qui concerne leur administration intérieure, sont en Europe, la confédération helvétique ; en Amérique, les États-Unis d'Amé- rique, les Provinces-Unies de l'Amé- rique centrale, la République Argen- tine, ou de Rio de la Plata, le Mexique.
Confédération germanique. La Confédération germanique ne saurait être placée sur la même ligne que les confédérations d'états que nous venons d'indiquer: ces dernières, bien que formées d'états indépendants, ayant chacun leur administration intérieure spéciale, ont un gouvernement cen- tral qui traite avec les autres puis- sances au nom de la République fédé-
rative. Il n'en est point ainsi de la Con- fédération germanique, dont la diète, siégeant à Francfort-sur-Main, ne s'oc- cupe que des affaires intérieures d'un intérêt général pour les états qui font partie de la Confédération; mais cha- cun de ces états, en particulier, con- | serve ses rapports d'état directs avec Les principautés de Reuss (branche les puissances étrangères. L'établisse- cadette, c'est-à-dire Reuss-Schleiz, ment de la Confédération germanique| Reuss-Schleiz-Köstritz et Reuss-Lo- benstein-Ebersdorf),
Le grand-duché d'Oldenbourg, Le royaume de Prusse (c'est-à-dire les provinces de Brandebourg, de Po- méranie, de Silésie, de Saxe, de West- | phalie et le grand-duché du Rhin), La principauté de Reuss (branche aînée),
a eu pour but de rendre à la grande nation allemande l'unité que la disso- lution de l'empire d'Allemagne, en 4805, lui avait fait perdre. La Confé- dération germanique a été créée par | l'acte final du Congrès de Vienne, signé le 9 Juin 1845. (Voir Congrès de Vienne.) Sa constitution fédérative, signée le 8 Juin, forme l'annexe 9 de l'acte final du Congrès.
Tous les états souverains de l'Alle- magne sont membres de la Confédé- ration: ils sont au nombre de trente- huit:
Duchés d'Anhalt-Dessau,
d'Anhalt-Bernbourg, d'Anhalt-Coethen, L'empire d'Autriche (c'est-à-dire, l'Autriche, la Styrie, l'Illyrie [la Ca- rinthie, la Carniole, Gratz, Trieste], le Tyrol, la Bohême, la Moravie et la Silésie, le duché d'Auschwitz dans la Galicie),
Le grand-duché de Bade, Le royaume de Bavière, Le duché de Brunswick, Le royaume de Hanovre, L'électorat de Hesse-Cassel,
Le royaume de Saxe,
Le grand-duché de Saxe-Weimar, Le duché de Saxe-Altenbourg, ci- devant Saxe-Hildbourghausen, Le duché de Saxe-Meiningen, Le duché de Saxe-Cobourg-Gotha, La principauté de Schwarzbourg- Sondershausen,
La principauté de Schwarzbourg- Rudolstadt,
La principauté de Waldeck, Le royaume de Wurtemberg, La ville libre de Francfort, La ville libre de Brême, La ville libre de Lubeck, La ville libre de Hambourg.
Les affaires de la Confédération sont confiées à une diète fédérative, sié- geant à Francfort, dans laquelle tous les membres votent, par leurs pléni- potentiaires, soit individuellement, soit collectivement, selon les cas prévus par l'acte constitutif.
L'Autriche préside à la diète fédéra- tive; les votes se partagent, habituel- lement, en dix-sept voix ou curies; mais quand il s'agit de lois fondamen-
Le grand - duché de Hesse-Darm- | tales de la Confédération, ou de chan- stadt, gements à faire dans ces lois, d'insti-
Le landgraviat de Hesse-Hombourg, tutions organiques ou d'autres arran- La principauté de Hohenzollern-gements d'un intérêt commun, la diète Hechingen, se forme en assemblée générale, ou La principauté de Hohenzollern- | séance plénière, et, dans ce cas, les Sigmaringen,
Le duché de Holstein (relevant de la couronne de Danemarck),
La principauté de Lichtenstein, La principauté de Lippe, La principauté de Schaumbourg- Lippe,
Le grand - duché de Luxembourg (relevant du royaume des Pays-Bas), Le grand-duché de Mecklenbourg- Schwérin,
Le grand-duché de Mecklenbourg- Strelitz,
Le duché de Nassau,
voix se partagent en soixante-neuf: les gouvernements d'Autriche, de la Prusse, de la Saxe, de la Bavière, du Hanovre et du Wurtemberg en ont chacun quatre; Bade, la Hesse élec- torale, la Hesse grand-ducale, le Holstein et le Luxembourg, trois; le Mecklenbourg - Schwérin, Brunswick et Nassau, deux; et chacun des autres états, une seule.
Le recez général de la commission territoriale rassemblée à Francfort, en date du 20 Juillet 1849, a terminé les arrangements territoriaux, que divers
traités entre les états allemands ont fixés d'une manière plus spéciale; 'et l'acte final, en date du 15 Mai 1820, des conférences ministérielles tenues à Vienne, a complété l'organisation de la Confédération germanique.
Les 9 et 12 Avril 1824, la diète a rendu la loi organique de la Confédé- ration germanique pour la constitution militaire l'armée de la confédération doit compter dix corps d'armée, pré- sentant un effectif de 292,000 combat- tants, et 594 bouches à feu: l'Autriche doit fournir les trois premiers corps; | la Prusse, les 4, 5 et 6°; la Bavière, le 7; dans les 8, 9° et 10° doivent entrer les contingents de Wurtemberg, de Bade, de la Saxe, des états de Hesse, etc.
Cinq places de guerre ont été dé- clarées forteresses de la confédération; ce sont: Mayence, Luxembourg, Lan- dau, Germersheim et Ulm.
Par une résolution en date du 3 Août 1820, la diète a formé un tribunal austrégal, et, le 30 Octobre 1834, elle a résolu qu'il serait également établi un tribunal arbitral.
Les diverses puissances européennes entretiennent des ministres accrédités auprès de la diète de la Confédération germanique une résolution, en date du 19 Février 1824, règle les priviléges dont ils doivent jouir.
(Voir au titre Allemagne, dans la Table des traités, les divers docu- ments que nous avons mentionnés dans cet article.)
Conférences de Londres. Confé- rences diplomatiques tenues à Londres pour régler la séparation de la Bel- gique et de la Hollande, de 1834 à 1839. Voir Belgique, à la Table des traités.
Mars 1824, et, en ce qui concerne l'Espagne, le tome VI, p. 474 à 232, du Nouveau Recueil de MARTENS.)
Congrès de Vienne. Le premier congrès de monarques que l'on ait vu, a été tenu à Erfurth en 1808; celui de Vienne, beaucoup plus important dans ses résultats, et qui a été tenu en 1814 et 1845, fut une réunion de souve- rains et de plénipotentiaires. Le Con- | grès de Vienne a changé tout ce que les traités conclus pendant les vingt années précédentes avaient établi et réglé : il a cherché à fonder un équi- libre politique européen nouveau, et a été, pour l'époque contemporaine, ce qu'avait été, pour le 17° siècle, le cé- lèbre Congrès de Westphalie, tenu de 1644 à 1648, à Munster et à Osna- bruck, lequel mit fin à la guerre de trente ans.
Le Congrès de Vienne a été ouvert en 1844; les conférences diplomati- ques ne furent point suspendues par le retour, en France, de Napoléon, au mois de Mars 4815; elles ont été closes par l'acte final qui fut signé le 9 Juin suivant. Pendant la durée du congrès, de nombreux traités particuliers furent conclus à Vienne entre les puissances représentées au congrès, aussi bien qu'entre celles qui n'y avaient point envoyé de plénipotentiaires; plusieurs de ces actes ont été annexés à l'acte final, comme s'ils en faisaient partie : nous en donnerons plus loin la série selon l'ordre numérique que chacun d'eux porte comme annexe.
Le Congrès de Vienne a effacé de la liste des états le royaume de West- phalie, créé en 1807, le duché de Wurzbourg et le grand-duché de Berg; il a changé le grand-duché de Franc- fort en une république (art. 45); il a Congrès. Il a été tenu cinq congrès rendu leurs états aux anciens souve- depuis 4844: 4° le Congrès de Vienne rains de Hesse - Cassel, du Hanovre (dont nous parlerons plus bas), ter- (art. 26), des Deux-Siciles (art. 104), miné dans le mois de Juin 1845; de Sardaigne (art. 85) et de Toscane 2° celui d'Aix-la-Chapelle (voir Traité (art. 100), et ce dernier vit entrer au du 9 Octobre entre la France et les nombre de ses possessions l'île d'Elbe, puissances alliées); 3o et 4° les Con- qu'habita pendant un an, lorsqu'il fut grès de Troppau et de Laibach, déchu du trône, le prince qui les avait 4820 et 1824, motivés par les révolu- tous dépouillés; il créa trois royaumes: tions de Naples et du Piémont; 5° en- de Hanovre (art. 26), de Pologne (art. 1), fin, celui de Vérone, en 1822, motivé des Pays-Bas (art. 65, 66, 72 et 73); par la situation politique de l'Espagne. accorda le titre de grand-duc aux sou- (Voir à la Table des traités: Deux- verains du Mecklenbourg - Schwerin Siciles, 6 Juillet 4820; Sardaigne, 13|(art. 35), du Mecklenbourg - Strélitz
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