Recueil général des anciennes lois françaises,: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ...Chez Belin-le-Prieur, 1825 |
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... Pierre de Morvilliers , nommé le 3 sep- tembre ; 2o G. Juvénal des Ursins , 9 novembre 1465 ; 3 ° Pierre Doriole , le 26 juin 1472 , après la mort de des Ursins , installé ie 10 juillet 1473 , présida au jugement du connétable de Saint ...
... Pierre de Morvilliers , nommé le 3 sep- tembre ; 2o G. Juvénal des Ursins , 9 novembre 1465 ; 3 ° Pierre Doriole , le 26 juin 1472 , après la mort de des Ursins , installé ie 10 juillet 1473 , présida au jugement du connétable de Saint ...
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... Pierre Doriole et Jehau Hebert , generaulx , et autres preseus . No. 132 . -- ORDONNANCE sur la police des gens de guerre . Amboise , 13 mai 1470. ( C. L. XVII , 293. ) les gens de Lors , etc. Comme nous ayons esté advertiz que guerre ...
... Pierre Doriole et Jehau Hebert , generaulx , et autres preseus . No. 132 . -- ORDONNANCE sur la police des gens de guerre . Amboise , 13 mai 1470. ( C. L. XVII , 293. ) les gens de Lors , etc. Comme nous ayons esté advertiz que guerre ...
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... Pierre Doriole , general , et autres présens . No. 133 . - LETTRES qui ordonnent au parlement de mettre un procès au néant ( 1 ) . Amboise , 15 juin 1470. ( C. L. XVII , 306. ) ( 1 ) Voici les lettres que le roi écrivit à ce sujet au ...
... Pierre Doriole , general , et autres présens . No. 133 . - LETTRES qui ordonnent au parlement de mettre un procès au néant ( 1 ) . Amboise , 15 juin 1470. ( C. L. XVII , 306. ) ( 1 ) Voici les lettres que le roi écrivit à ce sujet au ...
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... Pierre Doriole . Ile Notre - Dame de Behuart , près Angers , 26 juin 1472. ( C. L. XVII , 516. ) Reg . - au parlem . , 10 juillet 1473 . Loys , etc. Sçavoir faisons que , pour consideracion des grans , louables , continuelz et ...
... Pierre Doriole . Ile Notre - Dame de Behuart , près Angers , 26 juin 1472. ( C. L. XVII , 516. ) Reg . - au parlem . , 10 juillet 1473 . Loys , etc. Sçavoir faisons que , pour consideracion des grans , louables , continuelz et ...
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... Pierre Doriole . Pour ces causes et autres à ce nous mouvans , et par l'advis et deliberacion de plusieurs seigneurs de nostre sang , et lignage et gens de nostre grant conseil , avons donné et octroyé , donnons et octroyons , de grace ...
... Pierre Doriole . Pour ces causes et autres à ce nous mouvans , et par l'advis et deliberacion de plusieurs seigneurs de nostre sang , et lignage et gens de nostre grant conseil , avons donné et octroyé , donnons et octroyons , de grace ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume nostredit notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons