...par l'Empereur. Voici ce texte : TITRE I". DE L'ADMINISTRATION DE L'INSTRCCTIOI VOBLIQCE. Art. I". La France est divisée en seize circonscriptions académiques, dont les chefslieux sont : Ai\, Besançon, Bordeaux, Caen, Clerrnonl, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy, Paris,...

...jeunesse de nos départements. » Voici du reste le texte même de cette loi : « Tit. 1. ART. 1e . La France est divisée en seize circonscriptions académiques, dont les chefs-lieux sont : Aix, Besançon, Cordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy, Paris, Poitiers, Rennes,...

...projet de loi- dont la, teneur suit: TITRE I". DK L'ADHIMSTBATION DE INSTRUCTION PUBLIQUE. Art. 1". La France est divisée en seize circonscriptions académiques,...Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Montpellier, ISauey, Paris, Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse. Art. 2. Chacune des académies est administrée...

...Conseil d'Etat a accueilli cet amendement. Les chefs-lieux des nouvelles circonscriptions académiques sont : Aix, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon,...Nancy, Paris, Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse. 374 devait naturellement alarmer ceux des anciens centres académiques, qui se sentaient plus mecés....

...et accepte par le Conseil d'État. Cet article est ainsi conçu : ques, dont les chefe-lleux «ont Aix, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Douai,...Nancy, Paris, Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse. » Après quelques observations de M. Lélut, l'article 1er est mis aux voix et adopté. M. LE PHÉSIDENT...

...publique, contient les dispositions de détail nécessaires pour assurer l'exécution de cette loi. La France est divisée en seize circonscriptions académiques, dont les chefs-lieux sont : Aix, Besancon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Monlpellier, Nancy, Paris, Poitiers,...

...Meyras (Ardèche) : LOI. TITRE 1«. DE L'ADMINISTRATION DB L'INSTRUCTION PUBLIQUE. ARTICLE PREMIER. « La France est divisée en seize circonscriptions académiques, dont les chefs-lieux sont Aix, Besancon , Caen , Clermont , Dijon , Douai , Grenoble , Lyon, Montpellier, Nancy, Paris, Poitiers,...

...de l'instruction publique. Art. -Ier. La France est divisée en seize circonscriptions académiques. Art. 2. Chacune des académies est administrée par un recteur, assisté d'autant d'inspecteurs d'aeadémie qu'il ya de départements dans la circonscription. Un décret déterminera le nombre des...

...jeunesse de nos départements. » Voici du reste le texte même de cette loi : « Tit. 1. ART. 1e . La France est divisée en seize circonscriptions académiques,...Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy, Paris, Poitiers, Hennes, Strasbourg, Toulouse. ART. 2. Chacune des académies est administrée par un recteur, assisté...

...comptabilité, à l'administration des écoles publiques, etc... (L. du 15 mars 1850, 4, 5, 6.) 440. La France est divisée en seize circonscriptions académiques, dont les chefs-lieux sont : Aix, Besancon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy, Paris, Poitiers,...