Mémoires de l'Académie de Metz, ÇáãÌáÏ 63Ballet, 1885 |
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ÇáÕÝÍÉ 265 - Que tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir, d'une manière convenable, aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres, et au soulagement des pauvres...þ
ÇáÕÝÍÉ 290 - Convention nationale, du 10 mars 1793, l'an deuxième de la République, sans aucun recours au tribunal de cassation ; en vertu du pouvoir à lui donné par l'article 2 d'un autre décret de la Convention, du 5 avril suivant, portant que l'accusateur public dudit tribunal est autorisé à faire arrêter, poursuivre et juger sur la dénonciation des autorités constituées, ou des citoyens. Expose que, suivant un décret de la Convention, du 1...þ
ÇáÕÝÍÉ 315 - Toutes conspirations et complots tendant » à troubler l'État par une guerre civile en » armant les citoyens les uns contre les » autres, ou contre l'exercice de l'autorité » légitime, seront punis de mort.þ
ÇáÕÝÍÉ 315 - ... appartenant à la France, soit à leur fournir des secours en soldats, argent, vivres ou munitions, soit à favoriser d'une manière quelconque le progrès de leurs armes sur le territoire français, ou contre nos forces de terre ou de mer , soit a ébranler la fidélité des officiers , soldats et des autres citoyens envers la nation française, seront punis de mort.þ
ÇáÕÝÍÉ 478 - Roque lui offrit ses chaloupes à vapeur, en lui proposant de transporter gratuitement son personnel et son matériel pendant toute la durée des opérations, et M. Fourès, représentant par intérim du Protectorat français au Cambodge, en l'absence de M. Aymonier, s'employa utilement pour faciliter aux explorateurs leurs derniers préparatifs. De Phnom Penh, capitale du Cambodge, M. Delaporte se rendit directement aux ruines d'Angkor, et il a pu résoudre enfin le difficile problème de la destination...þ
ÇáÕÝÍÉ 307 - ... la méchanceté, ni la crainte ou l'affection ; de vous décider d'après les charges et les moyens de défense, suivant votre conscience et votre intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à un homme probe et libre...þ
ÇáÕÝÍÉ 307 - Citoyen, vous jurez et promettez d'examiner avec l'attention la plus scrupuleuse les charges portées contre les accusés présents devant vous, ci-devant nommés, de ne communiquer avec personne jusqu'après votre déclaration, de n'écouter ni la haine ou la méchanceté, ni la crainte ou l'affection, de vous décider d'après les charges et moyens de défense et suivant votre conscience et votre intime conviction, avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à un homme libre.þ
ÇáÕÝÍÉ 306 - PROCÈS-VERBAL de la séance du tribunal criminel révolutionnaire établi par la loi du 10 mars 1793 et en vertu de la loi du 5 avril de la même année, séant à Paris au palais de justice : þ
ÇáÕÝÍÉ 313 - L'ordonnance de prise de corps décernée contre elle par le tribunal, et le procès-verbal de la remise de sa personne en la maison de justice de la Conciergerie, la déclaration du juré du jugement, portant : « Qu'il a existé une conspiration horrible contre l'unité, l'indivisibilité de la République , la liberté et la sûreté du peuple français;» Que Marie-Jeanne Phlipon, femme de Jean-Marie Roland, est convaincue d'être l'un des auteurs ou complices de cette conspiration.þ
ÇáÕÝÍÉ 480 - ... trois européens, accompagnés de deux interprètes, de douze miliciens indigènes et de quelques mandarins Cambodgiens et Siamois venait de se mettre en route pour Batta-Bong, d'où il devait repartir bientôt à bord de la canonnière mise à sa disposition par M. Le Myre de Vilers, pour gagner les ruines NE et pour visiter ensuite les monuments situés sur les rives du Më-Kong.þ