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" Les médecins ou chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent , mais qui ont été employés en chef ou comme officiers de santé de première classe pendant deux ans dans les armées de terre, ou de mer , se présenteront , s'ils veulent... "
Recueil de lois et règlemens concernant l'instruction publique: depuis l ... - ÇáÕÝÍÉ 339
1814
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., ÇáãÌáÏ 12

Jean Baptiste Denisart - 1806 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 742
...réception. Art. ii. « Les médecins ou chirurgiens non reçus , comme ceux de Parlicle précédent , mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...première classe pendant deux ans dans les armées «le terre ou de mer, se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteur en méTome XIJ. decine...

Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

1812 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 328
...de la réception. 11. Les médecins ou chirurgiens non reçus, comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer, se présenteront ; s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chi-r r.urgie,...

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1836 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 372
...d'examen et de réception. n. Les médecins ou chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer, se présenteront , s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie,...

Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de ...

Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 948
...(Ibid., arl 10 .) 244. Les médecins ou chirurgiens non reçus , comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef, ou comme officiers...classe, pendant deux ans , dans les armées de terre ou de mer , se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie...

Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., ÇáãÌáÏ 9

France - 1839 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...et de réception. 11. Les médecins ou chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent , mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre, ou de mer , se présenteront , s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie,...

Législation charitable: ou, Recueil de lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

France - 1843 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 748
...et de réception. I ( . Les médecins ou chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer, se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie,...

Législation de l'instruction publique contenant les lois, décrets ...

France, Théodore-Henri Barrau - 1853 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 588
...réception. ART. II. Les médecins ou chirurgiens non reçus , comme ceux de l'article précédent , mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer , se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteur en médecine ou en chirurgie...

Archives parlementaires de 1787 à 1860

1864 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 804
...projet. [7 rentóse an XI.] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. [i6 f¿vr. 1803.] Les articles 10,11,12 et 13, autorisent les individus pratiquant l'art de guérir...réception : ils exemptent de tous frais, excepté de ceux lixés pour la thèse, les médecins et chirurgiens non reçus, mais qui ont été employés en chef,...

Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

1876 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 844
...de réception. Art. 11. Les médecins on chirurgiens non reçus comme ceux de l'article précédent, mais qui ont été employés en chef ou comme officiers...classe pendant deux ans dans les armées de terre ou de mer, se présenteront, s'ils veulent obtenir le titre de docteurs en médecine ou en chirurgie,...

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur ..., ÇáãÌáÏ 1

Alfred de Beauchamp - 1880 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1036
...dispositions sont renfermées dans les articles 5, 6, 7, 8 et 9 du projet. Les articles 10, 11, 12 et 13 autorisent les individus pratiquant l'art de guérir...le tiers des frais d'examen et de réception ; ils excmptenl de lous frais, exceplé de ceux fixés pour la Ihèse, les médecins et chirurgiens non reçus,...




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