| 1793 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 632
...calendrier ainsi que l'instruction,' seront envoyés aux corps administratifs , aux nWnicipalités, aux tribunaux , aux juges de paix et à tous les officiers...publics, aux instituteurs et professeurs, aux armées etaux sociétés populaires. Le conseil exécutif provisoire les fera passer aux ministres , consuls... | |
| C. L. Gillot - 1806 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 546
..., avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 13. Le nouveau calendrier , ainsi que l'instruction ,...Juges de paix et à tous les Officiers publics , aux 1nstituteurs et Professeurs , aux Armées et aux Sociétés populaires. Le conseil exécutif provisoire... | |
| France - 1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 528
...une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. . „ XIII. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction , seront...provisoire les fera passer aux ministres, consuls, et aux autres agens de France dans les -pays étrangers. XIV. Tous les actes publics sont datés suivant... | |
| France - 1807 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 678
...avec une instruction simple pour en ^expliquer les principes et l'usage, .''i >< • • Si :i XILLLe calendrier, 'ainsi que l'instruction, seront envoyés...juges 'de paix et à tous les: officiers publics , aux armées , aux sociétés populaires et à tous les collèges et écoles. Le conseil exécutif provisoire... | |
| Guillaume N. Lallement - 1820 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 446
...nouveau calendrier , avec une instruction simple pour en expliquer les principes et l'usage. » i3. Le calendrier, ainsi que l'instruction , seront envoyés...juges de paix et à tous les officiers publics , aux armées , aux sociétés populaires , et à tous les colléges et écoles. Le conseil exécutif provisoire... | |
| France - 1834 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 422
..., avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 13. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction , seront...administratifs , aux municipalités , aux tribunaux, CONVEJJTIOM NATIONALE. — S OCTOBRB '79^1 >5 VBMDÉMIAIRE AH ï. aux juges-de-paix et à tous les... | |
| France - 1839 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 602
...nouveau calendrier , avec une instruction simple pour en expliquer les principes et l'usage. 13. Le calendrier, ainsi que l'instruction, seront envoyés...municipalités, aux tribunaux, aux juges de paix et à tous les of liciers publics, aux armées, aux sociétés populaires et à tous les collèges et écoles. Le... | |
| 1840 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 904
...Convention nationale à l'armée du Aord Aux citoyens administrateur! des départements, des districts, aux municipalités, aux tribunaux, aux juges de paix, et à tous les citoyens des départements du Nord, du Pas-de-Calais et de l'Aisne. t Citoyens, un ennemi féroce et... | |
| Pierre-Marie Gonon - 1844 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 560
...une instruction simple pour en expliquer les principes et les na ges les plus familiers. Авт. 13. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction , seront...administratifs , aux municipalités , aux tribunaux, aux juges île p'iix cl à tous les officiers publics, aux instituteurs et professeurs , aux armées et aux sociéiés... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - 1852 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 776
...calendrier, avec une instruction simple pour en expliquer les principes et les usages les plus familiers. 15. Le nouveau calendrier, ainsi que l'instruction, seront..., aux instituteurs et professeurs , aux armées et au* sociétés populaires. Le conseil exécutif provisoire les fera passer aux ministres, consuls et... | |
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