Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, المجلد 2Belin-Le Prieur, 1821 |
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... suivant les différens lieux . 9 Que l'on suppose à présent que cette fille ait eu de son premier mariage une fille , et du second un nâle . Comment le fief sera - t - il partagé ? Suivant ce chap . si la fille du premier lit peut ...
... suivant les différens lieux . 9 Que l'on suppose à présent que cette fille ait eu de son premier mariage une fille , et du second un nâle . Comment le fief sera - t - il partagé ? Suivant ce chap . si la fille du premier lit peut ...
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... Suivant les lois romaines , on réglait l'absence en cas de prescription par les provinces ; en sorte que ceux qui ... suivant le chap . 87 ci - dessus , ceux qui étaient d'un diocèse étaient réputés aubains dans un autre diocèse , et de ...
... Suivant les lois romaines , on réglait l'absence en cas de prescription par les provinces ; en sorte que ceux qui ... suivant le chap . 87 ci - dessus , ceux qui étaient d'un diocèse étaient réputés aubains dans un autre diocèse , et de ...
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... suivant le droit commun > est la possession de la chose contentieuse , qui est donnée , pendant le procès , à celle ... suivant la coutume du pays et de la terre , c'est - à - dire l'obéissance que lui doit son vassal , selon ces ...
... suivant le droit commun > est la possession de la chose contentieuse , qui est donnée , pendant le procès , à celle ... suivant la coutume du pays et de la terre , c'est - à - dire l'obéissance que lui doit son vassal , selon ces ...
المحتوى
traitées 651 A 1274 De Vurs | 873 |
CORRUPTION Peines contre ceux | 879 |
COUR DE ROME Défense de fournir | 890 |
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عبارات ومصطلحات مألوفة
aliis alios aliqui amende Anjou anno anno Domini aprés atermer aura auroit avoit avoueries baillis baron bataille Beaumanoir bers celuy chap chose ci-dessus clercs cort cour laie coutume d'amende d'Anjou glosée Décrétales demande demandeur dicti doit douaire ecclesiæ écrit au Code enfans eorum escrit en Code establi esté estoit estre etiam eust femme fera fief fuerint gentilhomme Gloss gneur hiis homme hons hujusmodi ipsius ipsos Item jour jugement jugier jurer justice l'ancienne cout l'art l'en l'Ord l'usage Laur locis lods et ventes loi qui commence Loisel Loudunois mande maniere manusc més meubles müebles nisi nobis nostris nostrum ordené ORDONNANCE parage pardevant payer personnes predicta prélats present prevost prouver püet quæ quam quibus quod regis royaume s'il saisine seigneur selonc sénéchaux senescalli sera sergens serment seront seur sires super terre tesmoins tiex vassal vavasseur volumus vüel