Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, المجلد 2Belin-Le Prieur, 1821 |
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... jour , le sergent doit mettre jour au deffaillant par meismes , c'est - à - dire , par si comme alé est , et c'est second jour baillé au deffaillant . Et se il deffaut au second terme , il ara jour si com alé est secondement , c'est - à ...
... jour , le sergent doit mettre jour au deffaillant par meismes , c'est - à - dire , par si comme alé est , et c'est second jour baillé au deffaillant . Et se il deffaut au second terme , il ara jour si com alé est secondement , c'est - à ...
الصفحة 444
... jour passer et li doit faire mettre jour de sept jours en sept jours o jugement , et si il ne vient à celui terme li sires l'y püet esgarder , etc. » ( Laur . ) ( 5 ) Remest . Remanet , demeure , reste . Toute cette procédure cessa d ...
... jour passer et li doit faire mettre jour de sept jours en sept jours o jugement , et si il ne vient à celui terme li sires l'y püet esgarder , etc. » ( Laur . ) ( 5 ) Remest . Remanet , demeure , reste . Toute cette procédure cessa d ...
الصفحة 553
... jour sans inter- ruption , au vu et au su de la famille du vendeur , si après l'an et jour expirés , un des parens se présentait pour retraire le bien , il ne le pourrait de droit s'il était resté dans l'évêché pendant ce terme ; mais s ...
... jour sans inter- ruption , au vu et au su de la famille du vendeur , si après l'an et jour expirés , un des parens se présentait pour retraire le bien , il ne le pourrait de droit s'il était resté dans l'évêché pendant ce terme ; mais s ...
المحتوى
traitées 651 A 1274 De Vurs | 873 |
CORRUPTION Peines contre ceux | 879 |
COUR DE ROME Défense de fournir | 890 |
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عبارات ومصطلحات مألوفة
aliis alios aliqui amende Anjou anno anno Domini aprés atermer aura auroit avoit avoueries baillis baron bataille Beaumanoir bers celuy chap chose ci-dessus clercs cort cour laie coutume d'amende d'Anjou glosée Décrétales demande demandeur dicti doit douaire ecclesiæ écrit au Code enfans eorum escrit en Code establi esté estoit estre etiam eust femme fera fief fuerint gentilhomme Gloss gneur hiis homme hons hujusmodi ipsius ipsos Item jour jugement jugier jurer justice l'ancienne cout l'art l'en l'Ord l'usage Laur locis lods et ventes loi qui commence Loisel Loudunois mande maniere manusc més meubles müebles nisi nobis nostris nostrum ordené ORDONNANCE parage pardevant payer personnes predicta prélats present prevost prouver püet quæ quam quibus quod regis royaume s'il saisine seigneur selonc sénéchaux senescalli sera sergens serment seront seur sires super terre tesmoins tiex vassal vavasseur volumus vüel