Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, المجلد 2Belin-Le Prieur, 1821 |
من داخل الكتاب
النتائج 1-3 من 93
الصفحة 502
... fief avec simple voirie dans la châtellerie d'un autre baron , n'est que vavasseur par rapport au baron dont il tient ce fief ; et il peut fort bien arriver qu'un vavasseur qui demeure sur son fief , le tienne à foi et hommage d'un ...
... fief avec simple voirie dans la châtellerie d'un autre baron , n'est que vavasseur par rapport au baron dont il tient ce fief ; et il peut fort bien arriver qu'un vavasseur qui demeure sur son fief , le tienne à foi et hommage d'un ...
الصفحة 658
... fief ne pouvait l'abré- ger , le diminuer ou en éteindre ou amortir la moindre partie , sans le con- sentement de son seigneur suzerain et la peine de l'abrégement ou de l'amor- tissement était que la partie amortie ou abrégée était ...
... fief ne pouvait l'abré- ger , le diminuer ou en éteindre ou amortir la moindre partie , sans le con- sentement de son seigneur suzerain et la peine de l'abrégement ou de l'amor- tissement était que la partie amortie ou abrégée était ...
الصفحة 878
... FIEFS ( Capitul . de Kierzy sur l'héré- dité des ) 85 , A. 877. De la dispo- sition du fief , en cas d'extinction de la race masculine d'un comte , 87 , A. 877. Plusieurs des grandes charges de la couronne étaient te- nues en fiefs ...
... FIEFS ( Capitul . de Kierzy sur l'héré- dité des ) 85 , A. 877. De la dispo- sition du fief , en cas d'extinction de la race masculine d'un comte , 87 , A. 877. Plusieurs des grandes charges de la couronne étaient te- nues en fiefs ...
المحتوى
traitées 651 A 1274 De Vurs | 873 |
CORRUPTION Peines contre ceux | 879 |
COUR DE ROME Défense de fournir | 890 |
طبعات أخرى - عرض جميع المقتطفات
عبارات ومصطلحات مألوفة
aliis alios aliqui amende Anjou anno anno Domini aprés atermer aura auroit avoit avoueries baillis baron bataille Beaumanoir bers celuy chap chose ci-dessus clercs cort cour laie coutume d'amende d'Anjou glosée Décrétales demande demandeur dicti doit douaire ecclesiæ écrit au Code enfans eorum escrit en Code establi esté estoit estre etiam eust femme fera fief fuerint gentilhomme Gloss gneur hiis homme hons hujusmodi ipsius ipsos Item jour jugement jugier jurer justice l'ancienne cout l'art l'en l'Ord l'usage Laur locis lods et ventes loi qui commence Loisel Loudunois mande maniere manusc més meubles müebles nisi nobis nostris nostrum ordené ORDONNANCE parage pardevant payer personnes predicta prélats present prevost prouver püet quæ quam quibus quod regis royaume s'il saisine seigneur selonc sénéchaux senescalli sera sergens serment seront seur sires super terre tesmoins tiex vassal vavasseur volumus vüel