Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789, المجلد 2Belin-Le Prieur, 1821 |
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... chose . » Dans le manus . de Baluse , il y a mieux , « tout perdit - il la chose . » ( Laur . ) ( 3 ) La raison était que la bataille avait lieu nécessairement dans les cas où la justice manquait de preuves pour décider . V. Des. nommé ...
... chose . » Dans le manus . de Baluse , il y a mieux , « tout perdit - il la chose . » ( Laur . ) ( 3 ) La raison était que la bataille avait lieu nécessairement dans les cas où la justice manquait de preuves pour décider . V. Des. nommé ...
الصفحة 586
... chose dans le chap . 17 , ci - après , au commencement , où il est dit que c'était alors la cout . Par notre ancien droit , les mariages se contractaient aussi per denarios 3 , et les manumissions se faisaient per de- narium . V ...
... chose dans le chap . 17 , ci - après , au commencement , où il est dit que c'était alors la cout . Par notre ancien droit , les mariages se contractaient aussi per denarios 3 , et les manumissions se faisaient per de- narium . V ...
الصفحة 602
... chose mobilière qui lui appartient , comme sou bœuf , son âne , son cheval . La jurisprudence était , à cet égard ... chose emblée ( 2 ) , qui est requise pardevant justice , et que la justice en doit fere . Se aucune personne suit au ...
... chose mobilière qui lui appartient , comme sou bœuf , son âne , son cheval . La jurisprudence était , à cet égard ... chose emblée ( 2 ) , qui est requise pardevant justice , et que la justice en doit fere . Se aucune personne suit au ...
المحتوى
traitées 651 A 1274 De Vurs | 873 |
CORRUPTION Peines contre ceux | 879 |
COUR DE ROME Défense de fournir | 890 |
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عبارات ومصطلحات مألوفة
aliis alios aliqui amende Anjou anno anno Domini aprés atermer aura auroit avoit avoueries baillis baron bataille Beaumanoir bers celuy chap chose ci-dessus clercs cort cour laie coutume d'amende d'Anjou glosée Décrétales demande demandeur dicti doit douaire ecclesiæ écrit au Code enfans eorum escrit en Code establi esté estoit estre etiam eust femme fera fief fuerint gentilhomme Gloss gneur hiis homme hons hujusmodi ipsius ipsos Item jour jugement jugier jurer justice l'ancienne cout l'art l'en l'Ord l'usage Laur locis lods et ventes loi qui commence Loisel Loudunois mande maniere manusc més meubles müebles nisi nobis nostris nostrum ordené ORDONNANCE parage pardevant payer personnes predicta prélats present prevost prouver püet quæ quam quibus quod regis royaume s'il saisine seigneur selonc sénéchaux senescalli sera sergens serment seront seur sires super terre tesmoins tiex vassal vavasseur volumus vüel