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" Défendons à tous nos sujets et aux étrangers étant dans notre royaume, séculiers et réguliers, de quelque ordre, congrégation et société qu'ils soient, d'enseigner dans leurs maisons, collèges et séminaires ou d'écrire aucune chose contraire... "
Dictionnaire de théologie catholique, contenant l'exposé des doctrines de la ... - ÇáÕÝÍÉ 193
ÇáãÍÑÑæä: - 1908
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Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

1812 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 328
...notre obéissance.' jtrttâe i er . Défendons à tous nos sujets et aux étrangers étant dans-notre royaume;, séculiers et réguliers, de quelque ordre, congrégation et société qu'ils soient, 'd'eris'eigner dans leurs maisons, collèges «t sémiria'lres, ou d'écrire aucune chose contraire...

Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1062
...et seiocufies, d« notre obéissance.'* I. Défendons à tous nos sujets, et aux Étrangers étant dans notre royaume, séculiers et réguliers, de quelque...ou d'écrire aucune chose contraire à la doctrine eu icelle. IL Ordonnons, que ceux qui seront dorénavant choisis pour enseigner la théologie dans...

Défense des libertés de léglise Gallicane, et de l'Assemblée du clergé de ...

Louis-Mathias de Barral - 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 454
...terres et Seigneuries de uotre obéissance. I. Défendons à tous nos Sujets , et aux étrangers étant dans notre Royaume , Séculiers et Réguliers, de...Séminaires , ou d'écrire aucune chose contraire a la Doctrine contenue en icelle. IL Ordonnons que ceux qui seront dorénavant choisis pour enseigner...

Défense des libertés de léglise Gallicane, et de l'Assemblée du clergé de ...

Louis-Mathias de Barral - 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 464
...Defendons a tous nos Sujets, et aux etrangers étant dans notre Royaume , Séculiers et Reguliers, de quelque Ordre, Congrégation et Société qu'ils soient, d'enseigner dans leurs Maisons , Colléges et Séminaires , ou d'écrirc aucune chose contraire a la Doctrine contenue en icelle....

Oeuvres complètes du chancelier d'Aguesseau, ÇáãÌáÏ 8

Henri François Aguesseau - 1819 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 576
...demander que les défenses failes, par l'édit du mois de mars 1682 , à tous séculiers et réguliers d'enseigner, dans leurs maisons, collèges et séminaires...d'écrire aucune chose contraire à la doctrine contenue dans la déclaration du clergé de France , soient renouvelées , et qu'il soit enjoint , conformément...

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 570
...seigneuries de: notre obéi.-sance. ART, i". Défendons à tous nos sujets, et aux étrangers étant dans notre royaume, séculiers et réguliers, de quelque...société qu'ils soient, d'enseigner dans leurs maisons, colléges et séminaires, ou d'écrire aucune chose contraire à lu doctrine contenue en iccllc. 2....

Mémorial catholique: ouvrage périodique, ÇáãÌáÏÇÊ 5-6

1826 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 824
...étrangers, étant dans notre » royaume, séculiers et réguliers, de quelque ordre, congréga» tion et société qu'ils soient , d'enseigner dans leurs...chose contraire à la » doctrine contenue en icelle ( déclaration ). » Ne l'oubliez pas, Messieurs, il s'agit aujourd'hui desavoir, si les prohibitions...

Comptes rendu des constitutions des Jésuites

Louis-René de Caradeuc de La Chalotais - 1826 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 354
...terres et seigneuries de notre obéissance. I. Défendons à tous nos sujets et aux étrangers étant dans notre royaume , séculiers et réguliers , de...société qu'ils soient, d'enseigner dans leurs maisons , colléges et séminaires, ou d'écrire aucune chose contraire à la doctrine contenue en icelle....

Le Mémorial catholique. Vol.1-12; nouv. coll., vol.1, ÇáãÌáÏ 5

1826 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 470
...quelque ordre, congréga» t'ion et société qu'ils soient, d'enseigner dans leurs maisons, » colléges et séminaires, ou d'écrire aucune chose contraire à la >> doctrine contenue en icellc ( déclaration ). » Ne l'oubliez pas, Messieurs, il s agit aujourd'hui desavoir, si les prohibitions...

Oeuvres complètes de J. Domat: (1829. XII, 587 p.)

Jean Domat - 1829 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 616
...i. Cor. 4. i . Joan . 2o. 2i. Art. »»'. « Défendons à tous nos sujets, et aux étrangers étant dans notre royaume , séculiers et réguliers , de...d'écrire aucune chose contraire à la doctrine contenue dans la susdite déclaration. — 2. Ordonnons que ceux qui seront dorénavant choisis pour enseigner...




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