Annales, ÇáãÌáÏ 36

ÇáÛáÇÝ ÇáÃãÇãí
1880
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ÇáÕÝÍÉ 391 - En foi de quoi nous avons dressé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison, et lui eu avons remis une copie signé de...þ
ÇáÕÝÍÉ 408 - Sa Sainteté, pour le bien de la paix, et l'heureux rétablissement de la religion catholique, déclare que ni elle ni ses successeurs ne troubleront en aucune manière les acquéreurs des biens ecclésiastiques aliénés, et qu'en conséquence...þ
ÇáÕÝÍÉ 160 - Phelippe, par la grâce de Dieu, duc de Bourgoingne, de Lothier, de Brabant et de Lembourg...þ
ÇáÕÝÍÉ 160 - Seigneur de Frise, de Salins et de Malines, à tous ceulx qui ces présentes lettres verront, Salut. Comme...þ
ÇáÕÝÍÉ 397 - PEETERS est prévenu , réquerons tous dépositaires de la force publique de prêter main forte en cas de nécessité pour l'exécution du présent mandat.þ
ÇáÕÝÍÉ 383 - II (21 septembre 1793), d'édifices originairement destinés à l'exercice d'un culte, continueront à en user librement sous la surveillance des autorités constituées, et aux termes des lois des...þ
ÇáÕÝÍÉ 86 - ... la loi, et l'Église ayant elle-même reconnu certains crimes indignes de l'asile, ne pouvait se plaindre qu'on examinât la qualité du réfugié, sauf à le réintégrer, s'il y escheoit. La pratique montra bien que ces derniers mots n'étaient mis là que pour la forme.þ
ÇáÕÝÍÉ 341 - II, d'édifices originairement destinés à l'exercice d'un culte, continueront à en user librement sous la surveillance des autorités constituées, et aux termes des lois des 11 prairial an III, et?þ
ÇáÕÝÍÉ 377 - IV, pourvu, et non autrement, que lesdits édifices n'aient point été aliénés jusqu'à présent: auquel cas les acquéreurs ne pourront être troublés ni inquiétés, sous les peines de droit.þ
ÇáÕÝÍÉ 26 - ... les marées ne montent jamais. A voir ces habitations lorsque les flots les environnent , vous les prendriez pour autant de vaisseaux qui voguent en pleine mer : quand les eaux se sont retirées , vous croiriez voir des navires échoués sur des bancs de sable.þ

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