Annales, 36

 

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391 - En foi de quoi nous avons dress le prsent procs-verbal pour servir et valoir ce que de raison, et lui eu avons remis une copie sign de...
408 - Sa Saintet, pour le bien de la paix, et l'heureux rtablissement de la religion catholique, dclare que ni elle ni ses successeurs ne troubleront en aucune manire les acqureurs des biens ecclsiastiques alins, et qu'en consquence...
160 - Phelippe, par la grce de Dieu, duc de Bourgoingne, de Lothier, de Brabant et de Lembourg...
160 - Seigneur de Frise, de Salins et de Malines, tous ceulx qui ces prsentes lettres verront, Salut. Comme...
397 - PEETERS est prvenu , rquerons tous dpositaires de la force publique de prter main forte en cas de ncessit pour l'excution du prsent mandat.
383 - II (21 septembre 1793), d'difices originairement destins l'exercice d'un culte, continueront en user librement sous la surveillance des autorits constitues, et aux termes des lois des...
86 - ... la loi, et l'Église ayant elle-mme reconnu certains crimes indignes de l'asile, ne pouvait se plaindre qu'on examint la qualit du rfugi, sauf le rintgrer, s'il y escheoit. La pratique montra bien que ces derniers mots n'taient mis l que pour la forme.
341 - II, d'difices originairement destins l'exercice d'un culte, continueront en user librement sous la surveillance des autorits constitues, et aux termes des lois des 11 prairial an III, et?
377 - IV, pourvu, et non autrement, que lesdits difices n'aient point t alins jusqu' prsent: auquel cas les acqureurs ne pourront tre troubls ni inquits, sous les peines de droit.
26 - ... les mares ne montent jamais. A voir ces habitations lorsque les flots les environnent , vous les prendriez pour autant de vaisseaux qui voguent en pleine mer : quand les eaux se sont retires , vous croiriez voir des navires chous sur des bancs de sable.