 | France - 1876 - عدد الصفحات: 1548
...(Versailles, 19 Juin i875.) ERBATPM. Bulletin des lois n" 257, contenant la loi du i3 mars 1875, relative elle donne son avis au préfet sur toutes les questions qu'il lui soumet ou ,su territoriale : Page 6i3, vingt-deuxième ligne, au lieu de : sections de secrétaires d'état-major... | |
 | Otto Henri Lorenz - 1911 - عدد الصفحات: 668
...fortifications de campagne, traduit de l'allemand par M. Meyer. In-8». 1907. CharlesLavauzelle. i fr. 'Projet de loi relatif à la constitution des cadres...et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté au nom de M. Armand Falliéros, président de la République française, par... | |
 | 1896 - عدد الصفحات: 1316
...(promulgation 11 février); une loi sur les exclus de l'année IpromulgatioD 2fi mars); une loi sur la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale .promulgation 11 avril). — La Cbambrr a voté, le 6 avril, une proposition de loi de... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - عدد الصفحات: 704
...règlements ¡intérieurs, conprésente loi. trairesà la présente loi. TABLEAUX annexés à la loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. ners e scpne. — aeau . ompos de Paris (deux bataillons a six compagnies j 1. Composition... | |
 | 1875 - عدد الصفحات: 680
...d'honneur, »693 Livre (le) d'or des peuplée. 2POR Livre (le) du soldat. 3646 Loi du 13 mars I87J, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. 2976 Lois (les) Ecclésiastiques de l'Italie. 1670 Louis-Gabriel de Gomer. 1782 Lourdes... | |
 | 1875 - عدد الصفحات: 794
...Nationalversammlung vom 12. Marz 1875. — Programm des Ministeriums Buffet 644(5. 13. — Loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale . . 5447. „ „ 30. — Circular des Justizministers Dufaure an die Generalprocuratoren... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - عدد الصفحات: 788
...le général Chareton, rapporteur. Messieurs, vous avez renvoyé hier à la commission l'article 3 du projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectue de l'armée active et de l'armée territoriale. La commission s'est réunie, et M. le ministre... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - عدد الصفحات: 968
...distribués. ANNALES. — T. XXX.VI. L'ordre du jpur appelle la suite de la 2" délibération surie projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs do l'armée active et de l'armée territoriale. L'Assemblée s'est arrêtée hier à l'article 8. «... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - عدد الصفحات: 904
...RAPPORT fait au nom de la commission {*) de la réorganisation de l'armée sur le projet de loi relatif & la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'arméo territoriale, par M. le général Chareton, membre de l'Assemblée nationale. PREMIÈRE PARTIE... | |
 | 1875 - عدد الصفحات: 1082
...3» édition, ornée de 1 ,300 figures, l fort vol. in-8 de 1,600 pages 12 » LOI DU 13 MARS 1875 sur la constitution des CADRES et des EFFECTIFS de l'armée active et de l'année territoriale, avec notes et commentaires sur les principales modifications ou innovations... | |
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Code forestier, et le décret du 2 avril 1875, relatif à l'or8fl ganisafion militaire du corps forestier; vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... 
