Oldenburger Jahrbuch, المجلدات 5-6

الغلاف الأمامي
Oldenburger Verein für Landesgeschichte und Altertumskunde, 1896
 

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عبارات ومصطلحات مألوفة

مقاطع مشهورة

الصفحة 35 - NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.
الصفحة 46 - Mandons et ordonnons à tous huissiers sur ce requis de mettre ledit jugement à exécution ; à nos procureurs généraux et à nos procureurs près les tribunaux de première instance, d'y tenir la main; à tous commandants et officiers de la force publique, de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.
الصفحة 31 - Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse...
الصفحة 33 - Si ce concert a eu lieu entre les autorités civiles et les corps militaires ou leurs chefs, ceux qui en seront les auteurs ou provocateurs seront punis de la déportation ; les autres coupables seront bannis. 125. Dans le cas où ce concert aurait eu pour objet ou résultat un complot attentatoire à la sûreté intérieure de l'État, les coupables seront punis de mort.
الصفحة 34 - Lille, les jour, mois et an que dessus; et les membres du conseil ont signé avec le rapporteur et le greffier , la minute du jugement.
الصفحة 46 - ... procureurs généraux et à nos procureurs près les tribunaux de première instance d'y tenir la main ; à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis. En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président de la cour et par le greffier.
الصفحة 33 - Les voix, recueillies séparément en commençant par le grade inférieur, le Président ayant émis son opinion le dernier, le Conseil déclare...
الصفحة 32 - La séance ayant été ouverte, le Président a fait apporter par le greffier et déposer devant lui sur le bureau un exemplaire de la loi du...
الصفحة 44 - La défection du duc de Castiglione livra Lyon sans défense à nos ennemis ; l'armée dont je lui avais confié le commandement était, par le nombre de ses bataillons, la bravoure et le patriotisme des troupes qui la composaient, à même de battre le corps...

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