...de Bade et de SaintHenri de Saxe, né à Landrecies le 17 octobre 1765 , le titre de Duc de Feltre ; voulons que. ce titre et les biens qui y sont attachés, soient transrnissibtes à. sa descendance directe, légitime, naturelle ou ado;>tive, de mâle en- mâle,...

...ministre de la guerre. Ces titres et les biens qui y étaient attachés étaient, transmissibles à leur descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. ' L'Empereur érigea des domaines qu'il avait acquis de la Légion-d'Honneur, en principautés...

...en justifiant d'un revenu de 3,000 fr. « La transmission, quand elle est autorisée, a lieu à la descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogeniture, de celui qui a été revêtu du titre. » A chacun des titulaires, il fut octroyé des...

...en justifiant d'un revenu de 3,000 fr. « La transmission, quand elle est autorisée, a lieu à la descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogeniture , de celui qui a été revêtu du titre. » A chacun des titulaires, il fut octroyé...

...HuguesBernard Maret , comte de l'Empire , Ministre Secrétaire d'État, le titre de Duc de Bassano, voulant que ce Titre et les Biens qui y sont attachés, soient...à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoplive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. 15 AOUT 1809. — • L'Empereur confère...

...grand-juge, Ministre de la Justice, comte de l'empire, le titre de Duc de Massa di Carrara; voulant que le Titre et les Biens qui y sont attachés, soient transmissibles...à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoplive, de mâle en mâle, par ordre de primogénilure (1). 15 AOUT 1809. — L'Empereur confère...

...Manche, le 12 janvier 1772, le litre de chevalier de notre empire. Le dit titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle par ordre de primogéniture, après que ces descendances, jusqu'à y compris la troisième génération, auront...

...colonel du 13° chasseurs à cheval, il fut nommé Baron le 19 mars 1808, « avec droit de transmission à sa » descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de » mâle en mâle, par ordre de primogéniture, en se confor» mant aux dispositions de l'art. 6 du Statut du 1er mars » 1808, »...

...février mil sept cent soixante-douze, le titre de Baron de notre Empire. Ledit titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle par ordre de primogéniture, après qu'il se sera conformé aux dispositions contenues en l'article six de notre...

...département de l'Yssel supérieur, le titre de comte de notre Empire. Ledit titre sera transmissible à sa descendance directe, légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, après qu'il se sera conformé aux dispositions contenues à l'article six de notre...