Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècle d'après la correspondance des marquis de Beuvron et des ducs d'Harcourt: lieutenants généraux et gouverneurs de la province, ÇáãÌáÏ 5G. de Laporte, 1865 |
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
accorder actuellement administration ancien année arrêté Assemblées aurait avantages avocat avons besoins bureau Caen chargé Clergé commerce Commission intermédiaire commun compte comte Conseil considérable contribution Cour d'autres délibération demander département dépenses députés dernier devait devoir différents doit donner doute effet également élection emploie enfin établi États fabrication fera fils fixer fonds force forme frais généralité gens Gouvernement important impositions intéressant j'ai jour jugement jusqu'à justice l'Assemblée l'État l'honneur L'ORDRE lettres lieu livre lois Majesté manufactures marquis membres mémoire ment Messieurs mois Monsieur montant moyens municipale nation nécessaire noblesse nombre nommés Normandie nouvelle objet officiers ordonné ordres Parlement paroisse particuliers passer payement pêche personnes peuple pièces porter pourrait pouvoir premier présent président principal pris proposer propriétaire province provinciale public publique qualité rapport règlement rendre représentants Rouen royaume s'il secours seigneur sera seront seul signé Sire somme suivant sujets terre Tiers-État tion travail trouve utile ville vingtième zèle
ãÞÇØÚ ãÔåæÑÉ
ÇáÕÝÍÉ 43 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine...þ
ÇáÕÝÍÉ 82 - Dieu. Toutes choses ont été faites par lui, et rien de ce qui a été fait n'a été fait sans lui.þ
ÇáÕÝÍÉ 166 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes.þ
ÇáÕÝÍÉ 58 - A ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil et de notre certaine science...þ
ÇáÕÝÍÉ 57 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.þ
ÇáÕÝÍÉ 46 - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier.þ
ÇáÕÝÍÉ 155 - Si la justice et la bonne foi étaient bannies du •• reste du monde, elles devraient se retrouver dans la bouche et le •• cœur des rois.þ
ÇáÕÝÍÉ 54 - ... car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne le trente-cinquième.þ
ÇáÕÝÍÉ 201 - A quoi voulant pourvoir : Ouï le rapport, et tout considéré; le roi étant en son conseil , a ordonné et ordonne que...þ
ÇáÕÝÍÉ 59 - Si donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre cour de...þ