 | France - 1808 - عدد الصفحات: 432
..., d'après l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui...élèves, ou placés dans les bibliothèques des lycées et des collèges : il examinera les ouvrages nouveaux qui seront proposés pour l'enseignement des... | |
 | 1812 - عدد الصفحات: 328
...l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra-ou rejettera les ouvrages qui auront été ou devront...élèves, ou placés dans les bibliothèques des lycées et des collèges : il examinera les ouvrages nouveaux qui seront proposés pour l'enseignement des... | |
 | France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...l'examen des délits qui emporteront la condamna, tion à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejetera les ouvrages qui auront été ou devront être mis entre les mains des élèves ou placés dans !>>s bibliothéqueti des lycées et des collèges ; il examinera les ouvrages nouveaux qui seront proposés... | |
 | Ambroise Marie Modeste Rendu - 1819 - عدد الصفحات: 808
...1o6), C'est pour toutes les écoles que le conseil a le droit et lax:harge d'admettre ou de rejeter les ouvrages qui auront été ou devront être mis entre les mains des élèves, comme aussi d'exa• • , .jff miner les ouvrages nouveaux qui seront proposés pour l'enseignement... | |
 | Albert Fritot - 1822 - عدد الصفحات: 624
...proposés pour l'enseignement. Classification et distribution de ceux desdits ouvrages qui doivent être mis entre les mains des élèves, ou placés dans les bibliothèques des écoles , lycées et facultés , etc. , etc. • 2° Direction des Bibliothèques, Musées , Institutions... | |
 | France - 1836 - عدد الصفحات: 462
...), d'après l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui...les bibliothèques des lycées ou des collèges; il examinera les ouvrages nouveaux qui seront proposés pour l'enseignement des mêmes écoles. 81. Il... | |
 | Paris univ, Université de Paris - 1835 - عدد الصفحات: 952
...condamnation à ces peines. ( Ibid., «rt. 79.) Il admet ou rejette les ouvrages destinés aux collèges. 65. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui...élèves, ou placés dans les bibliothèques des lycées et des collèges. Il examinera les ouvrages nouveaux qui seront proposés pour l'enseignement des mêmes... | |
 | Université de France, Ambroise Rendu - 1835 - عدد الصفحات: 948
...condamnation à ces peines. (Ibid., art. 79.) Il admet ou rejette les ouvrages destinés aux collèges. 65. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui...devront être mis entre les mains des élèves , ou placé» dans les bibliothèques des lycées et des collèges. Il examinera les ouvrages nouveaux qui... | |
 | Abel Hugo - 1835 - عدد الصفحات: 650
..., etc.; — l'arrêté du budget de ces écoles ; — l'admission ou rejet des ouvrage* qui doivent être mis entre les mains des élèves , ou placés dans les bibliothèques des collèges; — l'examen des livres nouveaux proposés pour l'enseignement , etc. — Ce conseil , dans... | |
 | France - 1836 - عدد الصفحات: 462
...), d'après l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui auront été ou devront être mis entre les rnains des élèves, ou placés dans les bibliothèques des lycées ou des collèges; il examinera... | |
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Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui auront été ou devront être mis entre les mains des élèves, ou placés dans les bibliothèques des lycées et des collèges ; il examinera les ouvrages nouveaux qui seront proposés pour l'enseignement... 
