 | France - 1876 - عدد الصفحات: 1548
...d'Externat au Lycée de Nîmes. Du 8 Octobre 1875. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des...et des beaux-arts ; Vu la délibération du conseil académique de l'académie de Douai , en date du 24 juin 1876; Tu la délibération du bureau d'administration... | |
 | France - 1888 - عدد الصفحات: 1694
...atpérieur en Algérie. Du i4 Octobre iKS;. LE PRÉSIDENT DE i.\ HÉPCBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rap|)ort du ministre "de l'instruction publique , des cultes et des beaux-arts; Vu la loi du 27 février 1887, portant fixatiuu du budget des recette» rt des dépenses de l'exercice 1887;... | |
 | Société géologique de France - 1925 - عدد الصفحات: 924
...paragraphe 5 de l'article XVII du règlement constitutif. LB PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des BeauxArts. Vu la délibération de la Société géologique de France, en date du 20 novembre 18" 1 ; Vu la demande formée par cette... | |
 | Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure - 1895 - عدد الصفحات: 1124
...encore, croyonsnous, publié dans les Annales: Le Président de la République française, — Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts; — Vu la demande formée, le 6 mars 1877, par la Société Académique de Nantes à l'effet d'être reconnue... | |
 | 1874 - عدد الصفحات: 884
...total de l'enregistrement rlnéral et des archives Le Président de la République française, Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, Vu la demande formée par la Société de législation comparée, dont le siège est à Paris, à l'effet... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1871 - عدد الصفحات: 410
...SaintPierre et Fort-de-France (Martinique). (XII, B. LVIII, n. 452.) Le président du conseil, etc., sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; vu les art. 4 et 5 du Concordat et les art. 1" et 18 de la loi du 8 avril 1802 (18 germinal an 10); vu... | |
 | 1872 - عدد الصفحات: 1278
...Falret. M. LE SECRÉTAIRE donne lecture du décret. Le président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts ; Vu la demande de l'Académie de médecine; Vu le testament olographe du docteur Falret; Vu l'acte de son... | |
 | 1872 - عدد الصفحات: 660
...eupérieure d> pharmarie de «lr.i*hourff . — Le Président de la République française. Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; Vu les dispositions de la loi de finances du 2l mars Ш2, relalives au transférèrent i Nancy de la Faculté... | |
 | 1872 - عدد الصفحات: 1014
...quelque obscurité. Du reste, voici le décret : Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, Vu les dispositions de la loi de finances du 21 mars 1872 , relatives au transfèrement à Nancy de la... | |
 | J. B. Duverbgier - 1872 - عدد الصفحات: 542
...des lingues orientale» virantes. (ХЦ, В. XC, n. 1087.) Le Président de la République, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; vu les avis de l'assemblée des professeurs et du conseil de perfectionnement de l'école des langues... | |
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Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; Vu la demande formée par... 
