 | 1789 - عدد الصفحات: 892
...manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. XI. La libre communication des penséet et des opinions est un des droits les plus précieux...Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté, dans les cas déterminés par la Loi. XII. La garantie... | |
 | 1791 - عدد الصفحات: 806
...trouble pas l'ordre public établi par la loi. XI. La libre communication des pcnfées & des opinions cft un des droits les plus précieux de l'homme : tout...citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement , fauf à répondre de l'abus de cette liberté , dans les cas déterminés par la loi. XII. La garantie... | |
 | 1789 - عدد الصفحات: 288
...discuté , a été rejeté après de longs débats, & il ya été substitué l'article suivant : \. » La libre communication des pensées » et des opinions...l'homme; tout Citoyen peut » donc parler, écrire j imprimer librement , » sauf à répondre dé l'abus de cette liberté, » dans les cas déterminés... | |
 | 1789 - عدد الصفحات: 522
...à une conftituiion. ART. XI, arrêté le 24. La libre communication des penfées & des opinions eft un des droits les plus précieux de l'homme. Tout...citoyen peut donc parler, écrire,; imprimer librement , fauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas prévus par la loi. EifctiJJlon de l'article... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1789 - عدد الصفحات: 492
...à une conftitution. 'ART. XI, arrêté le 14. La libre communication des penfccs & des opinions eft un des droits les plus précieux de l'homme. Tout...citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement , fauf à répondre de l'abus de cene liberté dans les cas prévus par la loi. ' ;.. ; ;, JQifcuffîm... | |
 | 1789 - عدد الصفحات: 1044
...crieroit, que l'ordre putlic est troublé. Ainsi, il proposoit en ces termes l'expression de l'article : « La libre «• communication des pensées et des opinions « est un des droits les plus précieux de «. l'Iiorrme. Tout Citoyen peut donc par«• 1er, écrire, imprimer librement, sauf à « répondre... | |
 | François Marie de Kerverseau, François-Marie-Périchou Kerverseau - 1790 - عدد الصفحات: 378
...de ceux >> à qui elle eft confiée, » XI. La libre communication des V penfées & des opinions eft un des » droits les plus précieux de l'homme. » Tout citoyen peut donc parler, écrire, S> imprimer librement, fauf à répondre * de l'abus de cette liberté , dans les » cas déterminés... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1790 - عدد الصفحات: 748
...L'article fut remplacé par celui-ci : » la libre communica« tion des penfées & des opinions eft un des droits les « plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, » écrire & imprimer librement, faufà répondre de l'abus de *> cette liberté dans les cas déterminés par... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - عدد الصفحات: 744
...la déclaration des droits, porte : « La libre communication c!es pensées et des opinions est nn des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire et imprimer librement , Sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par... | |
 | Collection - 1791 - عدد الصفحات: 614
...pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre publia établi par la loi. ART. X 1 , 21 août. La libre communication des pensées et des opinions...citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre de l'abus de cette liberté , dans les Cas déterminés par la loi, XII. (5) XIII.... | |
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La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
