Journal des mines, ÇáãÌáÏ 33Agence des mines, 1813 |
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accidens Alumine argileux assez bancs bitumineux bois calcaire canal canal de Bourgogne canal de l'Ourcq carrières cavage chaîne charbon chaux couches creuset cristaux cuivre d'eau d'étain département différens Directeur-général des Mines eaux employés espèce exploitans exploitation feld-spath fer oxydé fonte formation forme fourneaux gneiss grains grammes granit granitiques grès grillage Hassenfratz hauteur houille hydrogène Ingénieur des Mines j'ai Journal des Mines l'acier l'affinage l'air l'auteur l'eau l'exploitation l'oxyde Labourd ligneuse lignites long-tems machines maîtres de forges manganèse manière Mannoury masse Mémont Mendionde ment mètres mica minéral Minéralogie Ministre de l'Intérieur montagnes moyen observations opération ouvriers oxydé pesanteur spécifique piliers plomb potasse potassium pouce cube Préfet première présent décret prisme propriétaires puits Pyrénées pyrite pyroxène quantité quartz Rimogne roche Schiste bituminifère scories seconde fusion sera seront seulement Silice skepponds solide Sombernon soufre substances Suède suivant surface tems terrain tion toises travaux trouve usines vallée vapeur variété Volume 33
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ÇáÕÝÍÉ 289 - L'assemblée nationale décrète , comme article constitutionnel, que les mines et minières tant métalliques que non métalliques, ainsi que les bitumes, charbons de terre, ou de pierre et pyrites, sont à la disposition de la nation, en ce sens seulement que ces substances ne pourront être exploitées que de son consentement, à la charge d'indemniser, d'après les règles qui seront prescrites, les propriétaires de la surface...þ
ÇáÕÝÍÉ 343 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".þ
ÇáÕÝÍÉ 195 - Lorsqu'il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d'autres circonstances qui donneront lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l'inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d'un docteur en médecine ou en chirurgie, aura...þ
ÇáÕÝÍÉ 195 - Ceux qui, sans l'autorisation préalable de l'officier public, dans le cas où elle est prescrite, auront fait inhumer un individu décédé , seront punis de six jours à deux mois d'emprisonnement, et d'une amende de seize...þ
ÇáÕÝÍÉ 195 - ... sera puni d'un emprisonnement de six mois à deux ans, et d'une amende de deux cents francs à deux mille francs.þ
ÇáÕÝÍÉ 373 - Sidérotechnie, ou l'Art de traiter les Minerais de Fer pour en obtenir de la Fonte du Fer, ou de l'Acier, 4 vols, royal 4to.þ
ÇáÕÝÍÉ 196 - ... aura commis involontairement un homicide , ou en aura involontairement été la cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à six cents francs.þ
ÇáÕÝÍÉ 190 - ... seront tenus de faire constater cette circonstance par le maire ou autre officier public , qui en dressera procèsverbal , et le transmettra au procureur...þ
ÇáÕÝÍÉ 290 - ... manufactures , en indemnisant le propriétaire , tant du dommage fait à la surface , que de la valeur des matières extraites , le tout de gré à gré , ou à dire d'experts.þ
ÇáÕÝÍÉ 290 - Les mines et minières , tant métalliques que non métalliques , ainsi que les bitumes , charbons de terre , ou de pierre et pyrites , sont à la disposition de la nation , en ce sens seulement , que ces substances ne pourront être exploitées que de son consentement et sous sa surveillance...þ