 | 1849 - عدد الصفحات: 1152
...ouvriers des arts, des sciences ou des lettres, et les entrepreneurs du travail, qui sont les tètes de la colonne industrielle. Ce serait un procédé sauvage...plus touchée, c'est M. de Parieu qui le dit, des inconvéniens habituels de la déclaration que de ses rares avantages. Elle avait pensé que cette... | |
 | Michel Gustave Partounau Du Puynode - 1853 - عدد الصفحات: 492
...le principe même de cet impôt. « La commission a été plus touchée, disait son rapporteur (1), des inconvénients habituels de la déclaration que de ses rares avantages. Elle a pensé que cette confession de ses revenus ne s'accomplirait point pour le contribuable sans de vives... | |
 | Gustave du Puynode - 1863 - عدد الصفحات: 448
...le principe même de cet impôt. « La commission a été plus touchée, disait son rapporteur (1), des inconvénients habituels de la déclaration que de ses rares avantages. Elle a pensé que cette confession de ses revenus ne s'accomplirait point pour le contribuable sans de vives... | |
 | Michel Gustave Partounau Du Puynode - 1853 - عدد الصفحات: 440
...le principe même de cet impôt. « La commission a été plus touchée, disait son rapporteur (1), des inconvénients habituels de la déclaration que de ses rares avantages. Elle a pensé que cette confession de ses revenus ne s'accomplirait point pour le contribuable sans de vives... | |
 | Félix Esquirou de Parieu - 1864 - عدد الصفحات: 524
...reconnaître directement l'existence. La majorité de votre Commission a été plus vivement touchée des inconvénients habituels de la déclaration que de ses rares avantages. Elle a pensé que cette confession de son revenu ne s'accomplirait point pour le contribuable sans de vives... | |
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... a examiné le premier projet d'impôt sur le revenu proposé après la révolution de 1848, ne se faisait nulle illusion sur les défauts des déclarations particulières, bien que ne repoussant pas le principe même de cet impôt. « La commission... 