Histoire parlementaire de la Rvolution franaise: ou Journal des assembles nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815, 39

 

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90 - J'ai fait arrter et juger le duc d'Enghien, parce que cela tait ncessaire la sret, l'intrt et l'honneur du peuple franais, lorsque le comte d'Artois entretenait, de son aveu, soixante assassins Paris. Dans une semblable circonstance, j'agirais encore de mme.
155 - La dignit impriale est hrditaire dans la descendance directe, naturelle et lgitime de Napolon Bonaparte, de mle en mle, par ordre de primogniture, et l'exclusion perptuelle des femmes et de leur descendance.
155 - Bonaparte et ses descendants naturels et lgitimes par ordre de primogniture et de mle en mle, l'exclusion perptuelle des femmes et de leur descendance.
496 - Les souverains allis accueillent le vu de la nation franaise : Ils dclarent que si les conditions de la paix devaient renfermer de plus fortes garanties lorsqu'il s'agissait d'enchaner l'ambition de Bonaparte, elles doivent tre plus favorables lorsque, par un retour vers un gouvernement sage, la France elle-mme offrira l'assurance de ce repos.
373 - L'ennemi, qui voyait sur les chemins les traces de cette affreuse calamit qui frappait l'arme franaise, chercha en profiter. Il enveloppait toutes les colonnes par ses Cosaques, qui enlevaient, comme les Arabes, dans les dserts, les trains et les voitures qui s'cartaient. Cette mprisable cavalerie, qui ne fait que du bruit, et n'est pas capable d'enfoncer une compagnie de voltigeurs, se rendit redoutable la faveur des circonstances.
174 - Des dlits de responsabilit d'office commis par les ministres et les conseillers d'État chargs spcialement d'une partie d'administration publique ; 4" Des prvarications et abus de pouvoir commis, soit par des capitaines gnraux des colonies, des prfets coloniaux et des...
181 - Le peuple veut l'hrdit de la dignit impriale dans la descendance directe, naturelle, lgitime et adoptive de Napolon Bonaparte, et dans la descendance directe, naturelle et lgitime de Joseph Bonaparte et de Louis Bonaparte, ainsi qu'il est rgl par le snatus-consulte organique du 28 floral an xii.
511 - ... maintenant; que c'est lui qui a sauv une partie de ses membres de l'orage de la rvolution , tir de l'obscurit et protg l'autre contre la haine de la nation. Le Snat se fonde sur les articles...
87 - D'avoir pratiqu des intelligences dans la place de Strasbourg tendantes faire soulever les dpartements circonvoisins, pour y oprer une diversion favorable l'Angleterre; 6 D'tre l'un des fauteurs et complices de la conspiration trame par les Anglais contre la vie du premier consul, et devant, en cas de succs de cette conspiration, entrer en France.
153 - J'accepte le titre que vous croyez utile la gloire de la nation. Je soumets la sanction du peuple la loi de l'hrdit. J'espre que la France ne se repentira jamais des honneurs dont elle environnera ma famille. Dans tous les cas, mon esprit ne sera plus avec ma postrit, le jour o elle cesserait de mriter l'amour et la confiance de la grande nation.