 | 1807 - عدد الصفحات: 576
...suivans : Art. Ier. Il y aura , à compter du jour de l'échange de» ratifications du présent trailé, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie , et SM le roi de Prusse. IL La partie du duché de Magdebourg située à la droite de l'Elbe; La Marche de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 778
...des articles ci* après! ART. I. 11 y aura, à compter de ce jour, pai* et amitié à perpétuité entre SM l'Empereur, des Français, Roi d'Italie et SM l'Empereur de toutes les Russies, leurs héritiers et successeurs, leurs Etats et sujets respectifs« /\ R T. Tt. En conséquence... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 776
...* •t . , A HT. I. Ilya,nra à compter du jour de l'échange des rati «lions du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et &M. l'Empereur, de toutes les llussieft. ART, IT. Toutes les hostilités cesseront immédiatement,... | |
 | France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...aura, & compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russie». 2. Toutes les hostilités cesseront immédiatement, de part et d'autre, sur terre et sur... | |
 | France - 1816 - عدد الصفحات: 978
...conforme à l'original. Г1Е1ШЕ No. XL. Copie du traité de paix conclu à Paria, le 20 Juillet, 1806, entre SM l'Empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes 1еь Russies. SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russies voûtant... | |
 | 1807 - عدد الصفحات: 636
...suivans : : Art. I". Il y aura , à compter du jour de l'échange des. ratifications du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM l'Em-. pereur de toutes les Russies. ' II. Toutes les hostilités cesseront 'immédiatement , de part... | |
 | Germany statutes - 1822 - عدد الصفحات: 606
...suivans: A rt. I. Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie , et SM le Roi de Prusse. Art. II. La partie du duché de Magdebourg située à la droite de l'Elbe; La Marche... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1826 - عدد الصفحات: 556
...diverses clauses que contient le présent traité, seront fixés par une convention spéciale, Arl. a5. SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russies, se garantissent mutuellement l'intégrité de leurs possessions etde celles des puissances... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1835 - عدد الصفحات: 792
...articles ci-après: Аат. I. Il y aura, à compter de ce jour, paix paix, et amitié à perpétuité entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie et SM l'empereur de toutes les Russies, leurs héritiers et successeurs, leurs étals et sujets respectifs. ART. II. ' En conséquence... | |
 | Alexander Miruss - 1846 - عدد الصفحات: 1634
...aura à compter du jour de l'échange des ratifications do présent traité, paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM l'Empereur de toutes les Russies. Article II. Toutes les hostilités cesseront immédiatement, de part et d'autre, sur terre... | |
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Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM l'Empereur de toutes les Russies. 
