...•• • 3. Les minières comprennent les minerais de fer ditsd'alluvion , les terres pyriteùses propres à être converties en sulfate de fer, les...grès , pierres à bâtir et autres , les marbres , granités, pierres à chaux , pierres à plâtre , les pouzzolanes, les trass , les basaltes , les...

...métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer , les...granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles,...

...d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres almnineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres àbûtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres a plâtre, les pozzolanes, le trass...

...a. Minières. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvîon , les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. L'exploitation de ces substances ne peut avoir lieu sans une permission qui détermine les limites...

...pyriteuses propres à (i) Ou peut voir encore U loi du 28 juillet 1791 , relative aux mines 2) Art. 2 ibid. être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes (i). Les carrières renferment les ardoises , les grès ; pierres à bâtir et autres , les marbres...

...précédent , celles connues pour contenir les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 3. Les établissemens compris sous la dénomination indiquée en l'article 2 de la loi du 2i avril...

...3 de la loi. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. « ART. 4- Corresp. a Fart. 4 de la loi. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres...

...métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les...carrières renferment les ardoises , les grès , pierres à bâtii et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, kH pouzzolanes, le trass,...

...nécessité d'une déclaration de la part de l'exploitant. PREMIÈRE DIVISION. Des Carrières. AM. 35o6. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granité, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le strass, les basaltes, les laves...

...propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses etles tourbes. Ibid., art. 3. Les carrières renferment les ardoises , les grès,...granits , pierres à chaux , pierres à plâtre, les pozzolanes.letrass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil , argiles...