 | 1807 - عدد الصفحات: 576
...Joseph-Napoléon, et SM le roi de Hollande, Louis- Napoléon. XV. SM l'Empereur de toutes les Russies reconnaît pareillement la Confédération du Rhin, l'état actuel...la composent , et les titres donnés à plusieurs d'entr'eux , soit par l'acte de Confédéralion , soit par les traités d'accession subséquens. Sadite... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 778
...Prusse reconnoit pareillement la Cm/Miconfédération du Rhin, l'état actuel de possession 'gM^1** de chacun des souverains qui la composent, et les...donnés à plusieurs d'entre eux , soit par l'acte Je confédération , soit par les traités d'accession eubséqnens. Promet Sadite Majesté de reconnoitr«... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 776
...XV. SM l'Empereur de toutes -les RUESÎM reconnoit pareillement la confédération du Rhin, Pétât actuel de possession de chacun des souverains qui la composent , et les titres donnes à plusieurs dVntre eux, soit par l'acte de confédération, soit par Je* traités d'accession... | |
 | France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...Naples, Joseph-Napoléon, et SM le roi de Hollande, Louis Napoléon. 4. SM le roi de Prusse reconnaît pareillement la confédération du Rhin, l'état actuel de possession de chacun des souveraine qui la composent, et les titres donnés à plusieurs Id'entr'eux soit par l'acte de confédération,... | |
 | France - 1816 - عدد الصفحات: 776
...de Hollande, Louis Napoléon. 15. SM l'empereur de toutes les Russies reconnaît pareille, ment lu confédération du Rhin, l'état actuel de possession...chacun des souverains qui la composent, et les titres donne* à plusieurs ilYntrYux, soit par l'acte de confédération soit put les truites d'accession... | |
 | Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 496
...Buonaparte , son frère. Voici ce que dit l'art. 15 : « SM l'empereur de toutes les Russies reconnoît pareillement la confédération du Rhin , l'état...traités d'accession subséquens. Sadite M. promet de reconnoître, sur les notifications qui lui seront faites de la part de SM l'empereur Napoléon, les... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - 1817 - عدد الصفحات: 390
...Naples, Louis Bonaparte roi de Hollande, Jérome Bonaparte roi de Westphalie ; ils reconnaissaient aussi la confédération du Rhin, l'état actuel de possession de chacun des souverains dont elle se composait, et les titres donnés à plusieurs d'entre eux , par l'acte de confédération... | |
 | 1807 - عدد الصفحات: 636
...Napoléon , et SM le roi de Hollande, Louis Napoléon. XV. SM l'Empereur de toutes les Russies reconnoît pareillement la Confédération du Rhin , l'état...de chacun des souverains qui la composent, et les litres donnés à plusieurs d'entr'eux, soit par l'acte de la Confédération , soit par les traités... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - عدد الصفحات: 624
...prince Jérôme Napoléon , comme roi de Westphalie. Vil. L'empereur deRussie reconnoîtpareillcment la confédération du Rhin , l'état actuel de possession de chacun des souverains qui la composent. VIII. Le royaume de Westphalie sera composé des provinces cédées par le roi de Prusse , à la gauche... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards, Antoine Étienne Nicolas Fantin des Odoards - 1820 - عدد الصفحات: 384
...Naples, Louis Bonaparte roi de Hollande, Jérome Bonaparte roi de Westphalie ; ils reconnaissaient aussi la confédération du Rhin, l'état actuel de possession de chacun des souverains dont elle se composait , et les titres donnés à plusieurs d'entre eux , par l'acte 'de confédération... | |
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Russies reconnaît pareillement la Confédération du Rhin, l'état actuel de possession de chacun des souverains qui la composent et les titres donnés à plusieurs d'entre eux, soit par l'acte de Confédération, soit par les traités d'accession subséquents. 
