| France - 1847 - عدد الصفحات: 1286
...d'un colis ne pourra être taxé à moins de quarante centimes (o',W). tracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin, exactitude et célérité,...tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux, dentées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiés. Les bestiaux , denrées, marchandises... | |
| 1862 - عدد الصفحات: 826
...portera proportionnellement sur 1* péage et sur le transport. 49. La compagnie sera tenue d'effectuer constamment avec soin, exactitude et célérité,...tour de faveur, le transport des voyageurs, bestiaux, deurées, marchandises et objets quelconques qui loi seront confies. Les colis, bestiaux et objets... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - عدد الصفحات: 750
...exceptions stipulées au présent cahier des charges, la Compagnie contracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin, exactitude et célérité,...Toute expédition de marchandises dont le poids, sous an même emballage, excédera vingt kilogrammes, sera constatée, si l'expéditeur le demande, par... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - عدد الصفحات: 764
...exceptions stipulées au présent cahier des charges, la Compagnie contracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin, exactitude et célérité,...quelconques qui lui seront confiés. Les bestiaux, denrées, mafchandises et matières quelconques, seront transportés dans l'ordre de leurs numéros d'enregistrement.... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - عدد الصفحات: 898
...des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques qui lui seront confiées. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières...dont le poids, sous un même emballage, excédera 20 kilogrammes, sera constatée, si l'expéditeur le demande, par une lettre de voiture dont un exemplaire... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - عدد الصفحات: 700
...exceptions stipulées au présent cahier des charges , la Compagnie contracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin , exactitude et célérité,...marchandises et matières quelconques qui lui seront confiées. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques seront transportés dans l'ordre... | |
| A. Cerclet - 1845 - عدد الصفحات: 736
...exceptions stipulées au présent cahier des charges, la compagnie contracte l'obligation d'exécuter constamment, avec soin, exactitude et célérité,...marchandises et matières quelconques qui lui seront confiées; les bestiaux, denrées, marchandises et matières quelconques seront transportés dans l'ordre... | |
| France - 1845 - عدد الصفحات: 1388
...exceptions stipulée? au présent cahier des charges, le concessionnaire contracte l'obligation d'exécuter constamment,' avec soin, exactitude et célérité,...transport des voyageurs, bestiaux, denrées, marchandises cl matières quelconques qui lui seront confiés. Les bestiaux, denrées, marchandises et matières... | |
| AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1846 - عدد الصفحات: 756
...exceptions stipulées au présent cahier des charges, le concessionnaire contracte l'obligation d'exécuter constamment avec soin , exactitude et célérité,...d'enregistrement. Toute expédition de marchandises dont le surer la plus complète égalité entre les diverses entreprises de transport dans leurs rapports avec... | |
| T. Lebens - 1846 - عدد الصفحات: 182
...stipulées au présent cahier des charges, la Compagnie contracte l'obligation d'exécuter, constamment et avec soin, exactitude et célérité, et sans tour...denrées, marchandises et matières quelconques, seront transporlés dans l'ordre de leurs numéros d'enregistrement. Toute expédition de marchandises, dont... | |
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