| Société générale des prisons (France) - 1877 - عدد الصفحات: 250
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
| Société générale des prisons, Paris - 1879 - عدد الصفحات: 52
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
| 1883 - عدد الصفحات: 1162
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...section compétente, qui les distribue aux membres pour qu'jl soit fait à la section un rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes... | |
| Société générale des prisons, Paris - 1888 - عدد الصفحات: 56
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. iG. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
| 1889 - عدد الصفحات: 1862
...réunissent sur la convocation cl sous la présidence d'un membre désigné, chaque année, par lo Conseil de direction. Lorsque le Président ou l'un...sur l'utilité que la Société peut en tirer. ART. iO. — Les Présidents des sections remettent au Secrétaire général les rapports sommaires dont... | |
| 1902 - عدد الصفحات: 1338
...Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents d« toute nature communiqués à la Société sont transmis...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les rommunicalions doivent être adressées au Secrétaire général, au sièfje... | |
| 1904 - عدد الصفحات: 522
...peul, en aucun cas, être appelée à voter, si ce n'est pour l'élection des membres du Constsil, sur l'approbation des comptes du Trésorier, sur la...rapport sommaire sur le contenu de ces documents et sur l'utililé que la Société peut en tirer. ART. 20. — Les Présidents des sections remettent au Secrétaire... | |
| 1905 - عدد الصفحات: 1446
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués à la Société sont transmis parle Secrétaire général au Président de la Section compétente, qui les distribue aux membres... | |
| 1907 - عدد الصفحات: 1420
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...aux membres pour qu'il soit fait à la section un rap|H>rt sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être... | |
| 1908 - عدد الصفحات: 566
...Vice-Présidents assiste à une réunion de section, la présidence lui appartient de droit. les réunions, cl peut y assister ou s'y faire représenter par un des...rapport sommaire sur le contenu de ces documents et sur Putililé que la Société peut en tirer. ART. 20. — Les Présidents des sections remettent au Secrétaire... | |
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