 | France - 1812 - عدد الصفحات: 728
...DÉCRÉTONS ce qui suit : "S- 1." Du Remplacement des Titulaires de Cures en cas d'absence. ART. I .cr Dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné...de sa paroisse, un ecclésiastique sera nommé par l'évêque pour Je re'mpfacer provisoirement ; et cet ecclésiastique recevra , outre le casuel auquel... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - عدد الصفحات: 428
...trouveroit éloigné temporairement de sa paroisse , un ecclésiastique sera nommé par l'évêque pour le remplacer provisoirement, et cet ecclésiastique...recevra , outre le casuel auquel le curé ou desservant auroit eu droit , une indemnité. sales dont le traitement est en tout ou en partie payé par le trésor... | |
 | C. Allignol, A. Allignol - 1839 - عدد الصفحات: 478
...MM VAIIE CONDUITE. § Ier. — Du remplacement des titulaires des cures, en cas d'absence. ART. Ier. Dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné...de sa paroisse , un ecclésiastique sera nommé par l'évêque pour le remplace!» provisoirement, et cet ecclésiastique recevra , outre le casuel auquel... | |
 | Jacques-Paul Migne - 1847 - عدد الصفحات: 638
...retenir ce traitement quand il a été absent sans raison sulfUanie et pendant un temps considérable. Dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné...provisoirement, et cet ecclésiastique recevra, outre le casucl auquel le curé ou desservant aurait eu droit, une indemnité. Si le titulaire est éloigné... | |
 | Jean Pontas - 1847 - عدد الصفحات: 648
...retenir ce traitement quand il a été absent sans raison suffisante et pendant un temps considérable. Dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné temporairement de sa paroisse, nn ecclésiastique sera nommé par l'évéque pour le remplacer provisoirement, et cet ecclésiastique... | |
 | Michel André - 1847 - عدد الصفحات: 582
...temporairement do sa paroisse, un ecclésiastique sera nommé par l'évoque pour le remplacer provisoirement; cl cet ecclésiastique recevra, outre le casuel auquel le curé ou desservant aurait droit, une indemnité. . II. — Du traitement du remplaçant, quand le titulaire est éloigné pour... | |
 | Anselme Batbie - 1851 - عدد الصفحات: 150
...Déposition, et DURAND DE MAILLÂNE, v° Censure, tI, p. 450. 5 Décret du 17 novembre 1811. — ART. 1". Dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné...temporairement de sa paroisse, un ecclésiastique sera nommé provisoirement par l'évêque pour le remplacer, et cet ecclésiastique recevra, outre le casuel auquel... | |
 | Jacques Marie Joseph Baillès (bp. of Luçon.), Évêque de Luçon - 1852 - عدد الصفحات: 598
...fixé l'indemnité à laquelle a droit le remplaçant , ou pro-curé; il a prescrit, art. 1er, que : « dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné...de sa paroisse, un ecclésiastique sera nommé par Vévêque pour le remplacer provisoirement, et que cet ecclésiastique recevra, outre le casuel auquel... | |
 | Gabriel Dufour - 1856 - عدد الصفحات: 706
...décret du 17 nov. 1811 n'a prévu l'usage qui pourrait être fait de ce pouvoir que pour dire que dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné...temporairement de sa paroisse, un ecclésiastique serait nommé provisoirement par l'évêque pour le remplacer, et que cet ecclésiastique recevrait,... | |
 | Michel André - 1868 - عدد الصفحات: 648
...d'absence ou de maladie. | 1er. —Du remplacement des titulaires de cures, en cas d'absence. « ART. 1er. Dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné...de sa paroisse, un ecclésiastique sera nommé par l'évêque pour le remplacer provisoirement; et cet ecclésiastique recevra, outre le casuel auquel... | |
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Du remplacement des titulaires de cures en cas d'absence. Art. Ier. Dans le cas où un titulaire se trouverait éloigné temporairement de sa paroisse, un ecclésiastique sera nommé par l'évêque pour le remplacer provisoirement; et cet ecclésiastique... 
