...arrière, et-à quelle distance nous sommes encore de ce qui fut notre point de départ en 1789. « Le clergé regarde comme une des plus importantes...respective des trois ordres, du clergé, de la noblesse, du tiers état, dont aucun ne peut être lié par les délibérations des deux autres, le consentement...

...droits constitutionnels , ce serait se rendre coupable aux yeux de la religion et de la postérité (i). Le clergé regarde comme une des plus importantes...fondamentales de la monarchie , la distinction et la dépendance respective des trois ordres, du clergé, de la noblesse, du tiers-état, dont aucun...

...pour demander l'abolition des privilèges. Si quelques exceptions se font remarquer dans les vœux « Le clergé regarde comme une des plus importantes...respective des trois ordres, du clergé, de la noblesse, du tiers état, dont aucun ne peut être lié par les délibérations des deux autres, le consentement...

...Philippe le Bel est le premier roi de France qui ait convoqué les états généraux du royaume, composés des trois ordres, du clergé, de la noblesse et du tiers état ; mais ce que l'on sait de ces assemblées se réduit à peu de chose. On ignore le mode de convocation...

...constitutionnels, ce serait se rendre coupable aux yeux de la religion et de la pattérité ('). « Le clergé regarde comme une des plus importantes...lois fondamentales de la monarchie la distinction et l'indépendaijce.f£sp£ptivèlîes.jrois ordres , du clergé, delanobTêsse , thTïïëTs état, dont...

...sections. Ses principales dispositions concernent : 1 .° l'assemblée générale des états formée des trois ordres du clergé, de la noblesse et du tiers état, dont l'administration s'étend à la ville et à la banlieue de Valenciennes, aux prévôtés de Saint-Amand...

...aussi certains que sur leurs attributions. M Les États, » dit DCalmet, « étoient une assemblée des trois ordres : du clergé, de la noblesse et du tiers état. Dans l'oidre du clergé, » ajoute le même auteur, « entroient les abbés, prieure, doyens ou prévôts...

...aussi certains que sur leurs attributions. « Les États, » dit D. Calmet, « étoient une assemblée des trois ordres : du clergé, de la noblesse et du tiers état. Dans l'ordre du clergé, » ajoute le même auteur, « entroient les abbés, prieurs, doyens ou prévôts...

...par ce magistrat. Comme les Etats généraux du royaume, les Etats de Comminges étaient composés des trois ordres du clergé, de la noblesse et du tiers état. Nous n'avons qu'un très-petit nombre de procès-verbaux de leurs séances ; mais ceux qui ont été...

...levée des impôts; que la toute-puissance du trône ne peut suppléer ce consentement. VOTER PAR ORDRE. Le clergé regarde comme une des plus importantes...des trois ordres du clergé, de la noblesse et du tiers-état, donfaucun ne peut être lié par les délibérations des deux autres ordres. Le consentement...