Histoire critique et apologtique de l'ordre des chevaliers du Temple de Jrusalem, dits Templiers, 1

Guillot, 1789 - 4
 

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xxix - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Prfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & dbiter...
xxix - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos ams & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
xxx - Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra tre modre , pour la premire fois , de pareille amende & de dchance d'tat en cas de rcidive , & de tous dpens , dommages & intrts, conformment l'Arrt du Confeil du 30 Aot 1777, concernant les contrefaons.
xxx - Librairie, & notamment celui du dix Avril i7ii , peine de dchance du prTent Privilge ; qu'avant de l'expofer en vente , le Manufcrit qui aura fervi de copie l'impreflion. dudit Ouvrage , fera remis dans le...
xxx - Chauvelin ; le tout peine de nullit des Prfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Sieur Expofant , ou fes ayans caufe , pleinement & paifi^blement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement. Voulons que la Copie defdites Prfentes , qui fera imprime tout au long au commencement ou la fin...
xxx - Qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie l'impreffion dudit ouvrage fera remis , dans le mme tat o l'approbation y aura t donne , es mains de notre trs -cher & fal Chevalier , Chancelier de France , le Sieur de Lamoignon , & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
xxx - COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'excution d'icelles , tous ailes requis & nceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
xxx - Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou celui qui aura droit de lui , & de tous dpens , dommages & intrts : la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de...
xxix - Le tout conformment aux articles IV & V de l'Arrt du Confeil du 30 aot 1777, portant Rglement fur la dure des Privilges en Librairie.
xxix - Faifons dfenfes tous Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes , de quelque qualit & condition qu'elles foient , d'en introduire d impreffion trangre dans aucun lieu de notre obiflance ; comme aufl d'imprimer, ou faire imprimer, vendre, faire vendre...