Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, letters patentes, réglements, arréts du conseil, etc : avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, المجلد 25Plon frères, 1826 |
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... provinces dont cette rivière forme les débouchés ; ainsi qu'à la sûreté de l'approvisionnement de Paris , et que la plus grande partie des obstacles qui troublent la navigation sur ladite rivière de Marne , et sur les autres rivières et ...
... provinces dont cette rivière forme les débouchés ; ainsi qu'à la sûreté de l'approvisionnement de Paris , et que la plus grande partie des obstacles qui troublent la navigation sur ladite rivière de Marne , et sur les autres rivières et ...
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... provinces et généralités du royaume , de tenir chacun en droit soi la main à l'exécution du présent arrêt , etc. No 695 . ARRÊT du parlement qui ordonne l'exécution de Pordonnance du bureau de la ville , du 19 juin 1755 , sur la vente ...
... provinces et généralités du royaume , de tenir chacun en droit soi la main à l'exécution du présent arrêt , etc. No 695 . ARRÊT du parlement qui ordonne l'exécution de Pordonnance du bureau de la ville , du 19 juin 1755 , sur la vente ...
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... provinces et des cadets- gentilshommes dans les régiments , l'établissement d'un corps de cadets - gentilshommes dans l'hôtel de ladite école , plaine de Grenelle ; d'y appeler l'élite des élèves de l'école royale mili- taire ...
... provinces et des cadets- gentilshommes dans les régiments , l'établissement d'un corps de cadets - gentilshommes dans l'hôtel de ladite école , plaine de Grenelle ; d'y appeler l'élite des élèves de l'école royale mili- taire ...
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... provinces , et la préférence assurée au mérite per- sonnel desdits élèves et cadets pour leurs distinctions et leur avancement , étant des voies plus simples et plus utiles à l'é- mulation générale des maîtres et des élèves , que la ...
... provinces , et la préférence assurée au mérite per- sonnel desdits élèves et cadets pour leurs distinctions et leur avancement , étant des voies plus simples et plus utiles à l'é- mulation générale des maîtres et des élèves , que la ...
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... provinces . Et seront les précédentes ordonnances et réglemens , exé- cutés en tout ce qui n'est pas contraire à la présente . N ° 712 . LETTRES PATENTES portant qu'il sera délivré an- nuellement sur le bois de Vincennes , les arbres ...
... provinces . Et seront les précédentes ordonnances et réglemens , exé- cutés en tout ce qui n'est pas contraire à la présente . N ° 712 . LETTRES PATENTES portant qu'il sera délivré an- nuellement sur le bois de Vincennes , les arbres ...
عبارات ومصطلحات مألوفة
1er janvier 1er mars 26 septembre 27 août amés et féaux amirautés août ARRÊT du conseil articles audit aura auroient auront ayant le département bailliages et sénéchaussées bâtiments bureau canonniers capitaine chambre syndicale charge ci-dessus commandant commissaires communauté compagnie compte conformément conseil d'état consul corsaires cour de parlement décembre déclaration défenses dudit édit Enjoignons établi états États-Unis fermes générales finances forme et teneur frais garde-côtes général de police greffe guerre île de Corse jour juillet juin l'amirauté l'article l'exécution ladite ledit René lesdits lettres patentes livres d'amende marchandises marine ment mois ordonne S. M. Ordonnons paiement paroisse particuliers peine portant pourroient pourront préposés prescrite présent arrêt présidiaux prévôt prises procès-verbal procureur général propriétaires provinces registre réglement requête ront royale royaume salpêtre secrétaire d'état ayant septembre 1777 sera taxé sera tenu seroient seront tenus service sieur soient sujets syndic et adjoints tion Trèves vaisseaux Versailles Veut S. M.