...d'arts. (B. 46, 109; Mon. du 16 fructidor an a.) Art. Ier. Les bibliothèques et tous les autres monumens de sciences et d'arts appartenant à la nation sont...les provocateurs et les auteurs de dilapidations et dégradations de ces bibliothèques et monumens. 2. Ceux qui seront convaincus d'avoir, par malveillance...

...d'arts. ( I, Bull L, n° 270 ; B., XLVI, 109.) Art. i :. Les bibliothèques et tous les autres monumens de sciences et d'arts appartenant à la nation , sont...surveillance de tous les bons citoyens: ils sont invités a dénoncer aux autorités constituées les provocateurs et les auteurs de dilapidations et dégradations...

...convention, après avoir entendu ce rapport , adopta immédiatement le projet de décret ainsi conçu : « 1° Les bibliothèques et tous les autres monuments...invités à dénoncer aux autorités constituées les ( vu ) provocateurs et les auteurs des dilapidations et dégradations de ces 'bibliothèques et monuments....

...d'instruction publique, décrète ce qui suit : 1° Les bibliothèques et tous les autres monumens des sciences et d'arts appartenant à la nation sont recommandés...les provocateurs et les auteurs de dilapidations et dégradations de ces bibliothèques et monumens. 2° Ceux qui seront convaincus d'avoir, par malveillance,...

...Les bibliothèques et tous les autres monumens'des sciences et d'arts appartenant à la nation sopt recommandés à la surveillance de tous les bons citoyens...les provocateurs et les auteurs de dilapidations et dégradations de ces bibliothèques et monumens. 2° Ceux qui seront convaincus d'avoir, par malveillance,...

...monuments des arts; les hommes libres » les aiment et les conservent. » La convention nationale après avoir entendu le rapport de son comité d'instruction...les provocateurs et les auteurs de dilapidations et dégradations de ces bibliothèques et monuments. 2° Ceux qui seront convaincus d'avoir, par malveillance...

...d'instruction publique, décrète ce qui suit : x 1° Les bibliothèques et tous les autres monumens des sciences et d'arts appartenant à la nation sont recommandés...les provocateurs et les auteurs de dilapidations et dégradations de ces bibliothèques et monumens. 2° Ceux qui seront convaincus d'avoir, par malveillance,...

...bibliothèques et tous les autres monuments de sciences et d'arts appartenant ä la nation sont recommandés i la surveillance de tous les bons citoyens : ils sont...les provocateurs et les auteurs de dilapidations et dégradations de ces bibliothèques et monuments. 2. Ceux qui seront convainc«« d'avoir, par malveillance...

...et tous les autres monuments des « sciences et des arts appartenant àlaNation, sontrecommandés « à la surveillance de tous les bons citoyens. Ils...provocateurs et les « auteurs de dilapidations et dégradations de ces bibliothèques « et monuments. ^p « 2° Ceux qui seront convaincus d'avoir,...

...bons citoyens les bibliothèques et tous les autre* monuments nationaux de sciences et d'arts. Art. 1. Les bibliothèques et tous les autres monuments...les bons citoyens : ils sont invités à dénoncer anx autorités constituées 1rs provocateurs et les auteurs de dilapidations et dégradaliuis de ta...