...option..., sinon leur office sera réputé vacant. L'art. 46 de la loi du 18 germinal an 10 porte que « aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des...dans les villes où il ya des temples destinés à diffërens cultes; » et il est ajouté par l'article 46 , que « le même temple ne pourra être consacré...

...loi organique des cultes, qui ne permet aucune cérémonie religieuse hors des églises consacrées au culte catholique, dans les villes où il ya des temples destinés à différents cultes. » Le citoyen Pelloutier retiré et l'affaire mise en délibération , le conseil municipal : considérant...

...sous aucun prétexte , prendre la couleur et les marques distinctites réservées aux évêques. XLHI. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française...dans les villes où il ya des temples destinés à diffîérens cultes. XLVI. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même culte. XLV1I. Il...

...chapelles domestiques, les oratoires particuliers, ne pourront être établis sans une per». ission expresse du Gouvernement, accordée sur la demande...dans les villes où il ya des temples destinés à diflerens cultes. XLVI. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même culte. XL VII. 11...

...ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume là croix pastorale et les bas violets. XLIV. Les chapelles...dans les villes où il ya des temples destinés à diSérens Cultes. XL VI. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même Culte. XLV1T. Il...

...être établis sans une permission expresse du gouvernement, accordée sur la demande de l'Evêque. 46. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des...dans les villes où il ya des temples destinés à différons cultes. 46. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un( môme culte. 47. Il y aura,...

...et une faveur au protestant. Le titre III delà loi organique renferme un article ainsi conçu : " aucune cérémonie religieuse " n'aura lieu hors des...dans les villes où il ya des temples destinés à différens cultes." C-tte disposition de la loi qui paraissait au catholique une restriction de l'exercice...

...titre III de la loi organique, renferme un Article ainsi con^u : " aucune cérémonie reli" gieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte,...ya des temples destinés " à différents cultes." Celte disposition de la loi qui paraissait au catholique une restriction de l'exercice libre de son...

...accordée sur la demande de l'évêque. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édiQces consacrés au culte catholique, dans les villes où...il ya des temples destinés à différents cultes. 46. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un môme culie. 47. Il y aura, dans les cathédrales...

...être établis sans une permission expresse du gouvernement, accordée sur la deHmude de l'evèque. XLV. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors...catholique, dans les villes où il ya des temples de>fmésà diHërens culies. XLV1, Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même culte....