Traité de l'administration du culte catholique : principes et règles d'administration

12 janvier 18 germinal 1er janvier 30 décembre actes administration août articles organiques autorisation Avis du comité Avis du conseil avril budget canons chanoines chapelle chapitre charge Circ civile clergé comité de l'intérieur comité de législation commune concile concordat congrégation conseil d'État conseil de fabrique conseil municipal curé ou desservant d'abus Déc Décision Décision min Décret du 30 délibération dépenses diocésain diocèse disposition doit doivent donation dons et legs dotation ecclésias édifices églises Eugène Dubois évêques fonctions François Ier gouvernement Idem immeubles entrent janvier Janzé juillet juridiction l'administration l'art l'autorisation l'autorité l'Église l'établissement l'État l'évêque l'exercice du culte l'ordonnance loi du 18 lois marguilliers ment métropolitain ministère ecclésiastique ministre des cultes nomination ordres sacrés pape paroisse paroissiale peuvent Portalis prairial préfet presbytère prêtres publique recours règlements religieux rentes revenus saint-siége SECTION séminaires serait service siastique spéciale tion titre titulaire vicaires généraux Vuillefroy