Gedenkschriften: Annales

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عبارات ومصطلحات مألوفة

مقاطع مشهورة

الصفحة 243 - Bouvignes supplians plainement et paisiblement joyr et user, sans leur faire, mettre ou donner, ne souffrir estre fait, mis ou donné aulcun trouble , destourbier ou empeschement au contraire; car ainsi nous plaist-il.
الصفحة 243 - Roy consentent et accordent en tant qu'en eulx est que le contenu au blancq de cestes soit furny et accomply tout ainsi en la mesme forme et manière que Sa Majesté le veult et mande estre faict par icelluy blancq.
الصفحة 218 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
الصفحة 243 - Walcourt supplians, plainemeut et paisiblement joyr et user, sans leur faire, mectre ou donner, ny souffrir estre faict, mis ou donné aulcun trouble, destourbier ou empeschement au contraire. Car ainsy nous plaistil. En tesmoing de ce, nous avons faict mectre nostre [1594] seel à ces présentes.
الصفحة 211 - II, d'édifices originairement destinés à l'exercice d'un culte continueraient à en user librement sous la surveillance des autorités constituées et aux termes des lois des 11 prairial an III et 7 vendémiaire an IV, pourvu et non autrement que...
الصفحة 125 - Quibus omnibus et singulis illorum tenores pro expressis , et ad verbum insertis habentes, illis alias in suo robore permansuris, ad praemissorum effectum dumtaxat, specialiter, et expresse derogamus.
الصفحة 243 - ... et finances, Nous, pour ces causes et aultres à ce nous mouvans, inclinans favorablement à la supplication et requeste...
الصفحة 243 - ... finances qu'en nostre Chambre des Comptes à Lille pour y estre respectivement enregistrées, vériffiées et intérinées à la conservation de noz droictz, haulteur et...
الصفحة 202 - Pérès, représentant du peuple près les armées du Nord et de Sambre et Meuse.
الصفحة 243 - ... aux charges et conditions selon et en la forme et manière que dit est, ils fassent, souffrent et laissent...

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