 La séance commence par la lecture du procès-verbal et de la correspondance. Le président donne lecture de l'ordre du jour immédiatement après l'adoption du procès-verbal. Il ne peut être pris de décision que sur les questions portées à l'ordre...  Bulletin - الصفحة 11بواسطة Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1866عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
 | 1859 - عدد الصفحات: 558
...de convocation. Le tiers des membres est nécessaire pour délibérer. XXXVIII. La séance commmence par la lecture du procès-verbal et de la correspondance....décision que sur les questions portées à l'ordre de jour de la séance, sauf le cas où l'urgence serait déclarée à la majorité des deux tiers des... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1861 - عدد الصفحات: 338
...indiquée sur la lettre de convocation. Le tiers des membres est nécessaire pour délibérer. XXXVIII. La séance commence par la lecture du procès-verbal...décision que sur les questions portées à l'ordre de jour de la séance, sauf le cas où l'urgence serait déclarée à la majorité des deux tiers des... | |
 | 1861 - عدد الصفحات: 232
...indiquée sur la lettre de convocation. Le tiers des membres est nécessaire pour délibérer. XXXVIII. La séance commence par la lecture du procès-verbal...l'ordre du jour immédiatement après l'adoption du procès- verbal. Il ne peut être pris de décision que sur les questions portées à l'ordre de jour... | |
 | 1861 - عدد الصفحات: 236
...indiquée sur la lettre de convocation. Le tiers des membres est nécessaire pour délibérer. XXXVIII. La séance commence par la lecture du procès-verbal...décision que sur les questions portées à l'ordre de jour de la séance, sauf le cas où l'urgence serait déclarée à la majorité des deux tiers des... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1864 - عدد الصفحات: 308
...indiquée sur la lettre de convocation. Le tiers des membres est nécessaire pour délibérer. XXXVIII. La séance commence par la lecture du procès-verbal...immédiatement après l'adoption du procès-verbal. 11 ne peut être pris de décision que sur les questions portées à l'ordre du jour de la séance,... | |
 | 1864 - عدد الصفحات: 488
...convocation. Le tiers des membres est nécessaire pour délibérer. XXXVHI. La séance commence par la leelurc du procès-verbal et de la correspondance. Le président...immédiatement après l'adoption du procès-verbal. 11 ne peut être pris de décision que sur les questions portées à l'ordre du jour de la séance,... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1870 - عدد الصفحات: 406
...de convocation. Le tiers des membres composant le comité est nécessaire pour délibérer. XXXIX. La séance commence par la lecture du procès-verbal...l'adoption du procès-verbal. Il ne peut être pris de décisions que sur les questions portées a l'ordre du jour de la séance, sauf le cas où l'urgence... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1879 - عدد الصفحات: 554
...de convocation. Le tiers des membres composant le comité est nécessaire pour délibérer. XXXIX. La séance commence par la lecture du procès-verbal...l'ordre du jour immédiatement après l'adoption du procès- verbal. Il ne peut être pris de décisions que sur les questions portées à l'ofdre du jour... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1880 - عدد الصفحات: 358
...de convocation. Le tiers des membres composant le comité est nécessaire pour délibérer. XXXIX. La séance commence par la lecture du procès-verbal...l'adoption du procès-verbal. Il ne peut être pris de décisions que sur les questions portée* à l'ordre du jour de la séance, sauf le cas ou l'urgence... | |
| |
