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" Monchaux. — .Réponse à la circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce en date du 28 octobre 187k, concernant les modifications à apporter a la constitution des Chambres de Commerce. "
Compte-rendu des travaux des conseils - الصفحة 58
1875
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Annuaire du Département de la Manche

Julien Gilles Travers - 1841 - عدد الصفحات: 666
..., Le Conseil général passe à l'ordre du jour sur la réclamation de la commune de Néhou. Vu la circulaire de M. le Ministre de l'agriculture et du commerce , en date du i" août 18^0, par laquelle il est demandé au Conseil de répondre à la question de savoir s'il considérerait...

Bulletin, المجلدات 7-8

Société d'agriculture du Cher - 1848 - عدد الصفحات: 1184
...Société et approuvés par elle dans la séance suivante. T. vu. 1 M. le Président donne lecture d'une circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce , en date du 3 mai , par laquelle il est fait appel a la Société d'Agriculture du Cher pour en obtenir des renseignements...

Annales, de la Société d'agriculture, sciences, arts et commerce ..., المجلد 13

Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy - 1849 - عدد الصفحات: 528
...l'assainissement du sol de notre département , nous pensons qu'il est utile de citer certains passages de la circulaire de M. le Ministre de l'agriculture et du commerce en date du 6 octobre 1847, circulaire adressée à M. le Préfet, qui a demandé l'avis de la société d'Agriculture...

Recueil agronomique, industriel et scientifique, المجلد 5

1850 - عدد الصفحات: 592
...rapporteur, présente en ces termes le travail et les conclusions de la commission : MESSIEURS , Saisis par une circulaire de M. le ministre de l'agriculture et du commerce, en date du 26 juin dernier, des importantes questions relatives à l'établissement de sociétés de secours mutuels...

Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-1890

Nord dépt - 1851 - عدد الصفحات: 452
...Degruson met sons les yeux du Conseil les renseignements qui ont été recueillis en exécution d'une circulaire de M. le ministre de l'agriculture et du commerce , en date du 29 juillet dernier, en ce qui concerne la récolte de 1850, considérée comme égale , supérieure...

Mémoires, المجلدات 9-10

Société d'agriculture, sciences et arts de Valenciennes - 1849 - عدد الصفحات: 550
...sans craindre de nouveaux obstacles, le cercle dans lequel nous avions été enfermés jusque-là. Une circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce, en date du \\ mars, réclamait « le concours de toutes les intelligences et de tous les amis de la France. »...

Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de la ..., المجلدات 11-12

Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe - 1854 - عدد الصفحات: 762
...Une lettre de M. le préfet de la Sarlhe par laquelle ce magistrat fait part à la Société d'une circulaire de M. le ministre de l'agriculture et du commerce , en date du 15 juillet dernier; celte circulaire a pour objet de faire connaître aux conseils municipaux des principales...

Précis historique et critique de la législation française sur le commerce ...

Hippolyte Ferréol Rivière - 1859 - عدد الصفحات: 228
...de fixer la portion (1) Voy. art. 2, décret 22 décembre 1812. (2) Ord. 31 octobre 1827. (3) Voy. circulaire de M. le ministre de l'agriculture et du commerce, en date du 17 novembre 1858. — Voy. cette circulaire à l'Appendice, lettre («). de ces approvisionnements...

Annales, المجلدات 18-19

Société d'agriculture, industrie, sciences, arts et belles-lettres du département de la Loire - 1874 - عدد الصفحات: 708
...(Louis), Dr Rimaud, Thézenas (Ferdinand). Correspondance . Elle comprend les pièces suivantes : 1* Circulaire de M. le Ministre de l'agriculture et du commerce en date du 8 mai 1875, relative à l'emploi des sulfocarbonates comme traitement destiné à combattre les ravages...

Annales

Société d'agriculture, industrie, sciences, arts et belles-lettres du département de la Loire - 1875 - عدد الصفحات: 414
...(Louis), Dr Rimaud, Thézenas (Ferdinand). Correspondance . Elle comprend les pièces suivantes : l« Circulaire de M. le Ministre de l'agriculture et du commerce en date du 8 mai 1875, relative à l'emploi des sulfocarbonates comme traitement destiné à combattre les ravages...




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