| Julien Gilles Travers - 1841 - عدد الصفحات: 666
..., Le Conseil général passe à l'ordre du jour sur la réclamation de la commune de Néhou. Vu la circulaire de M. le Ministre de l'agriculture et du commerce , en date du i" août 18^0, par laquelle il est demandé au Conseil de répondre à la question de savoir s'il considérerait... | |
| Société d'agriculture du Cher - 1848 - عدد الصفحات: 1184
...Société et approuvés par elle dans la séance suivante. T. vu. 1 M. le Président donne lecture d'une circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce , en date du 3 mai , par laquelle il est fait appel a la Société d'Agriculture du Cher pour en obtenir des renseignements... | |
| Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy - 1849 - عدد الصفحات: 528
...l'assainissement du sol de notre département , nous pensons qu'il est utile de citer certains passages de la circulaire de M. le Ministre de l'agriculture et du commerce en date du 6 octobre 1847, circulaire adressée à M. le Préfet, qui a demandé l'avis de la société d'Agriculture... | |
| 1850 - عدد الصفحات: 592
...rapporteur, présente en ces termes le travail et les conclusions de la commission : MESSIEURS , Saisis par une circulaire de M. le ministre de l'agriculture et du commerce, en date du 26 juin dernier, des importantes questions relatives à l'établissement de sociétés de secours mutuels... | |
| Nord dépt - 1851 - عدد الصفحات: 452
...Degruson met sons les yeux du Conseil les renseignements qui ont été recueillis en exécution d'une circulaire de M. le ministre de l'agriculture et du commerce , en date du 29 juillet dernier, en ce qui concerne la récolte de 1850, considérée comme égale , supérieure... | |
| Société d'agriculture, sciences et arts de Valenciennes - 1849 - عدد الصفحات: 550
...sans craindre de nouveaux obstacles, le cercle dans lequel nous avions été enfermés jusque-là. Une circulaire de M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce, en date du \\ mars, réclamait « le concours de toutes les intelligences et de tous les amis de la France. »... | |
| Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe - 1854 - عدد الصفحات: 762
...Une lettre de M. le préfet de la Sarlhe par laquelle ce magistrat fait part à la Société d'une circulaire de M. le ministre de l'agriculture et du commerce , en date du 15 juillet dernier; celte circulaire a pour objet de faire connaître aux conseils municipaux des principales... | |
| Hippolyte Ferréol Rivière - 1859 - عدد الصفحات: 228
...de fixer la portion (1) Voy. art. 2, décret 22 décembre 1812. (2) Ord. 31 octobre 1827. (3) Voy. circulaire de M. le ministre de l'agriculture et du commerce, en date du 17 novembre 1858. — Voy. cette circulaire à l'Appendice, lettre («). de ces approvisionnements... | |
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