 Les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage, l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières,...  Ordonnances et arrêtés ... - الصفحة 2241905عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
 | 1913 - عدد الصفحات: 978
...« 1° Les mesures générales de protection et de salubrité applicable * tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre le» incendies, le couchage du personnel, etc. ; «... | |
 | 1892 - عدد الصفحات: 1186
...loi, les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les élablissemenls assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses d'aisance, l'évacuation des poussières et vapeurs les précautions à prendre contre les incendies,... | |
 | 1893 - عدد الصفحات: 1130
...loi, les mesures générales de protection et de salubrité appli» cables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contrôles incendies, etc.; 2° Au fur et à mesure des nécessités... | |
 | Louis Bouquet - 1893 - عدد الصفحات: 540
...loi, les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses d'aisance, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies,... | |
 | 1894 - عدد الصفحات: 662
...loi, les mesures générales de protection el de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre l'incendie, etc. « 2° Au fur et à mesure des nécessités... | |
 | 1894 - عدد الصفحات: 304
...loi, les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses d'aisance, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies,... | |
 | France. Office du travail - 1895 - عدد الصفحات: 726
...loi, les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies , ete.; 2° Au fur et à mesure des nécessités... | |
 | 1896 - عدد الصفحات: 496
...applicables [aux manufactures, fabriques, usines, chantiers, ateliers de tout genre et leurs dépendances], notamment en ce qui concerne l'éclairage, l'aération...les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs » et que si le besoin s'en fait sentir, des mesures particulières seraient prises pour... | |
 | Georges Cornil - 1895 - عدد الصفحات: 432
...1° Los mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses d'aisance, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies,... | |
 | 1896 - عدد الصفحات: 408
...loi, les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage,...les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, etc.; 2° Au fur et à mesure des nécessités... | |
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