| France - 1860 - عدد الصفحات: 1460
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs,... | |
| 1807 - عدد الصفحات: 576
...avoir échangé leurs pleins- pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. Ier. «Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français , Rpi d'Italie , et SM l'Empereur de toutes les Russies.... | |
| Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 776
...convenus de ce qui suit. . . ' ' AH TI Prix. ' A compter de la signature du présent traité, i'T aura paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et la confédération du Rii". d'une part, et de l'autre part, SAS électorale l'électeur de Saxe. ART.... | |
| Georg Friedrich Martens - 1808 - عدد الصفحات: 778
...articles, suivans: ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifi- '<*•• cations du présent traité, paix et amitié parfaite* entre SM l'Empereur des Français, Jloi d'Italie, et SM l'Empereur de toute« le» l'uissies. ART. II, Toutes les hostilités cesseront... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1809 - عدد الصفحات: 756
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivants : ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM L'EMPEREUK DES FRANÇAIS, Roi D'!TALIE, PKOTKCTEUR DE .LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, et SM l'Empereur... | |
| France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - عدد الصفحات: 784
...convenus de ce qui suit : ARTICLE PREMIER. A compter de la signature du présent traité, il y aura paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et la Confédération du Rhin , d'une part , et de l'autre part, SAS Electorale l'électeur de Saxe. 2.... | |
| France - 1810 - عدد الصفحات: 450
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : ART. I ." Il y aura , à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin,... | |
| France - 1810 - عدد الصفحات: 448
...avoir échangé leurs pleins-pouvoirs , sont convenus des articles suivans : . ART. I ." 11 y aura , h compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin,... | |
| France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...pleins-pouvoirs, sont convenus de ce qui cuit: Art. 1er. A compter de la signature du présent traité, il J aura paix et amitié parfaite entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et la confédération du Rhin, d'une part, et de l'antre part, SAS électorale l'électeur de Saxe. 2.... | |
| France - 1816 - عدد الصفحات: 776
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : Art. 1er. Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté Гетарегепг des Français,, roi d'Italie, protecteur de la confédération... | |
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