...l'accufateur fe fera fournis par e'crit , à la même peine en cas de calomnie. Celui qui au me'pris de ce décret ofera importuner l'empereur , ou les...concile écumenique, ne fera point recevable en fon accufation. Ce canon ne fait point non plus mention du pape ni des canons de Sardique. -, Le concile...

...du diocèse ou département. L'accusation ne sera reçue qu'après que l'accusateur se sera soumis, par écrit, à la même peine en cas de calomnie. Celui qui, au mépris de ce décret, osera importuner l'empereur ouïes tribunaux séculiers, ou troubler un concile œcuménique, ne sera...

...du diocèse ou département. L'accusation ne sera reçue -qu'après que l'accusateur se sera soumis, par écrit, à la même peine en cas de calomnie. Celui qui, au mépris de ce décret, osera importuner l'empereur ou les tribunaux séculiers, ou troubler un concile œcuménique , ne sera...

...eoncile. L'accusation ne sera reçue qu'après que l'accusateur se sera soumis par écrit à la môme peine , en cas de calomnie. Celui qui , au mépris de ce décret, osera importuner l'Emporeur ou les tribunaux séculiers, ou troubler un concile général, ne sera...

...département. L'accusation rie sera reçue qu'après que l'accusateur se sera soumis, parccrit, à la nicnie peine, en cas de calomnie. Celui qui, au mépris de ce décret, osera importuner l'empereur ou les tribunaux séculiers, ou troubler un concile œcuménique, ne sera...

...(comme nous l'avons expliqué). L'accusation ne sera reçue qu'après que l'accusateur se sera soumis par écrit à la même peine en cas de calomnie. Celui qui, an mépris de ce décret , osera importuner l'empereur ou les tribunaux séculiers, ou troubler un...

...concile. L'accusation ne sera reçue qu'après que l'accusateur se »era Boumis par écrit à la môme peine, en cas de calomnie. Celui qui, au mépris de ce décret, osera importuner l'empereur ou les tribunaux séculiers, ou troubler un concile général, ne sera...

...s'adresseront à un plus grand concile. L'accusation ne sera reçue qu'après que l'accusateur se sera soumis par écrit à la même peine, en cas de calomnie. Celui qui, au mépris de ce décret, osera importuner l'empereur ou les tribunaux séculiers, ou troubler un concile général , ne seront...

...du diocèse ou département. L'accusation ne sera reçue qu'après que l'accusateur se sera soumis, par écrit, à la même peine en cas de calomnie. Celui qui, au mépris de ce décret, osera importuner l'empereur ou les tribunaux séculiers, ou troubler un concile œcuménique, ne sera...

...s'adresseront à un plus grand concile. L'accusation ne sera reçue qu'après que l'accusateur se sera soumis par écrit à la même peine, en cas de calomnie. Celui qui, au mépris de ce décret, osera importuner l'empereur ou les tribunaux séculiers, ou troubler un concile général, ne sera...